vendredi 29 mai 2015
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I - APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
II - APPROBATION DES COMPTES-RENDUS DES SEANCES DES 10 ET 14 AVRIL 2015
III - INTERVENTION DE M. FROMANTIN, Président de l'Association EXPOFRANCE 2025 afin de présenter les motivations de la candidature de la France à l'exposition universelle 2025
IV - EXAMEN DES RAPPORTS
- 3 - Action sociale - Santé
3-02 Attribution d'une aide départementale aux associations et communes participant au Réseau départemental d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) pour l'année 2015. Solidarité - Soutien à la parentalité - Participation à l'information et à l'écoute
Mme BERTHY
- 6 - Transports - Infrastructures - Logement
6-03 - Fixation de la participation des familles pour les cartes Scol R et Carte Scolaire Bus (CSB). - Modalités d'attribution des subventions pour la carte Imagine R. Transports - Transports publics spécifiques - Transports scolaires
M. BOEDEC
6-04 Commune d'Arthies - Déclassement du domaine public départemental et classement de sections de la RD 983 et de la RD 159 dans le domaine public communal d'Arthies - Intégration de la déviation d'Arthies dans le domaine public départemental. Voirie - Rénovation du réseau départemental - Intervention sur la voirie départementale
M. BOEDEC
- 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
4-05 Partenariat Airport Regions Conference (ARC) - Conseil départemental du Val d'Oise pour l'année 2015. Autorisation de déplacements. Développement urbain et rural - Lutte contre le bruit - Lutte contre les nuisances sonores
M. LAMBERT-MOTTE
4-06 Edition 2015 des festivals d'envergure départementale. Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant
M. LAMBERT-MOTTE
1 - Développement économique - Emploi - Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication (NTIC)
1-02 Avis du Département du Val d'Oise sur le projet de Contrat de Régulation Economique (CRE) pour la période 2016-2020 passé entre Aéroports de Paris (ADP) et l'Etat. Développement économique et emploi - Action et développement économique
M. MEURANT
- 2 - Finances - Administration Générale - Innovation
2-13 Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée (articles 28 et 30 du Code des marchés publics), inférieurs à 207 000 € HT pendant la période du 1er janvier 2015 au 31 janvier 2015. Moyens généraux - Finances
Mme RUSIN
2-14 Confirmation de huit contrats régionaux et d'un contrat de territoire à signer par le Président du Conseil départemental du Val d'Oise par conventions de financement départemental. Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
M. SEIMBILLE
2-15 Programmation 2015 des travaux de maintenance dans les bâtiments départementaux. Moyens Généraux - Bâtiments
M. HAQUIN
2-16 Création/suppression d'un emploi dans le cadre d'ajustement organisationnel à la Direction de la Communication - Modification des conditions de recrutement de deux emplois à la Direction de l'Enfance. Moyens généraux - Ressources humaines - Rémunération
Mme SCOLAN
Ordre du jour de la séance :
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