vendredi 13 février 2015
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I - APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
II - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 16 JANVIER 2015
III - EXAMEN DES RAPPORTS  
- 8 - Sports - Jeunesse
8-13 Reconduction du soutien à l'opération "Permis Sport Emploi" (PSE), à l'organisation du Concours "Un des Meilleurs Apprentis de France" (MAF) et participation au fonctionnement des Missions Locales Associées du Val d'Oise. Jeunesse - Emploi et insertion professionnelle
Mme CHRISTIN
1 - Développement économique - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
1-17 Actualisation à mi-parcours du plan stratégique de développement économique et de l'emploi 2009-2019 et soutien à deux actions en faveur de l'entrepreneuriat innovant au titre de l'année 2015 : lancement de la 2ème édition de Val d'Oise Amorçage et d'une nouvelle action en faveur de l'entrepreneuriat social. Développement économique et emploi - Actions et développement économique - Appui au développement des PME
M. MONTALDO
1-18 Nouvelle programmation 2014-2020 du Fonds Social Européen - Renouvellement de la subvention globale FSE du Conseil général du Val d'Oise pour la période 2015-2020. Moyens généraux - Administration générale
M. MONTALDO
1-19 Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations relative à l'étude de faisabilité et d'opportunité d'un datacenter territorial communautaire sur le site de la centrale EDF de Champagne-sur-Oise. Développement économique et emploi - Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
M. SCELLIER 
1-20 Syndicat Mixte Ouvert Val d'Oise Numérique. Adoption des statuts modifiés et désignation des représentants du Val d'Oise.
M. SCELLIER
- 2 - Finances - Administration Générale
2-81 Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée (articles 28 et 30 du Code des marchés publics), inférieurs à 207 000 euros HT pendant la période du 1er novembre 2014 au 30 novembre 2014. Moyens généraux - Finances
M. DECOLIN
2-82 Présentation de la programmation 2015 des travaux de maintenance dans les collèges valdoisiens. Moyens Généraux - Bâtiments
Mme CAVECCHI
2-83 Avenant n° 2 au contrat départemental de la commune de Bernes-sur-Oise. Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
M. GUICHARD
2-84 Avenant n° 2 au contrat départemental de la commune de Fontenay-en-Parisis. Programmation 2010-2015. Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
M. DECOLIN
2-85 Création / Suppression d'emplois dans le cadre du GPA « Rénovation de la Fonction Comptable » et ajustements organisationnels pour des Directions.
M. DECOLIN 
- 3 - Environnement
3-26 Avis du Conseil général sur le projet de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands et sur le Programme De Mesures associé (PDM) pour la période 2016-2021. Environnement - Gestion de l'eau - Eau
M. SEIMBILLE 
3-27 Espaces Naturels Sensibles (ENS) départementaux - Acquisitions foncières. Environnement - Espaces naturels
M. DESSE
3-28 Classement en zone de préemption Espace Naturel Sensible d'intérêt local du lieudit "le Vivray" à Saint-Martin-du-Tertre. Environnement - Espaces naturels
M. DESSE  
3-29 Partenariat entre l'Airport Regions Conference (ARC) et le Conseil général du Val d'Oise pour l'année 2015. Développement urbain et rural - Lutte contre le bruit - Lutte contre les nuisances sonores
M. ENJALBERT
- 4 - Transport - Infrastructures
4-17 Prise en considération de la programmation des opérations de rénovation et d'amélioration de la voirie départementale au titre de l'année 2015. Rénovation du réseau départemental - Intervention sur la voirie
M. GEORGIN
- 5 - Action sociale - Santé
5-27 Bilan-étape du Schéma départemental des personnes handicapées  2013-2017. Solidarité - Personnes handicapées - Actions diverses
M. SIBIEUDE
- 6 - Développement urbain - Logement
6-15 Avis sur le projet de Plan de Servitudes Aéronautiques (PSA) de l'aérodrome de Paris - Le Bourget. Développement urbain et rural - Etudes d'urbanisme et d'aménagement
M. MOTHRON
Ordre du jour de la séance :
www.valdoise.fr