vendredi 16 janvier 2015
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I - APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
II - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 19 DECEMBRE 2014 
III - EXAMEN DES RAPPORTS
- 6 - Développement urbain - Logement
6-14 Avis du Conseil général sur le projet de décret portant dissolution des établissements publics fonciers des Hauts-de-Seine, des Yvelines et du Val d'Oise et modifiant le décret de l'établissement public foncier d'Ile-de-France.
M. MOTHRON
- 8 - Sports - Jeunesse
8-12 Reconduction du soutien à plusieurs actions concourant à la politique en matière d'égalité des chances du Conseil général : la troisième édition du Prix de l'égalité des chances, le soutien à l'association Mozaïk RH, le soutien à l'association Unis-Cité, le soutien à l'association ADIE et le soutien à l'Ecole de la Deuxième Chance. Jeunesse - Emploi et insertion professionnelle
M. SIBIEUDE
- 9 - Culture - Tourisme - Patrimoine
9-15 Société d'Économie Mixte du Château d'Auvers-sur-Oise : subvention d'investissement 2015. Culture - Valorisation du patrimoine culturel - Lieux de visite
M. LAMBERT-MOTTE
2 - Finances - Administration Générale
2-73 Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée (articles 28 et 30 du Code des marchés publics), inférieurs à 207 000 euros HT pendant la période du 1er octobre 2014 au 31 octobre 2014. Moyens généraux - Finances
M. DECOLIN   
2-74 Budget départemental 2014 - Budget principal - Décision modificative n° 3 du budget 2014.
M. PERICAT  
2-75 Rapport annuel du Président relatif aux garanties d'emprunts accordées au titre de l'exercice 2014. Moyens généraux - Finances 
M. PERICAT 
2-76 Rapport annuel du Président relatif à la gestion active de la dette présenté au titre de l'exercice 2014. Moyens généraux - Finances - Emprunts
M. BAZIN 
2-77 Renouvellement de la ligne de trésorerie en 2015. Moyens généraux - Finances - Emprunts
M. PERICAT
2-78 Bilan annuel des contentieux. Moyens généraux - Administration générale - Achats et frais généraux
M. STREHAIANO
2-79 Bilan des contrats, baux et conventions signés durant l'année 2014 en application de la délégation donnée au Président du Conseil général. Moyens généraux - Bâtiments
M. GEORGIN
2-80 Avenant n° 3 au contrat particulier 2007-2014 Région d'Ile-de-France - Département du Val d'Oise. Développement urbain et rural - Développement urbain et social
M. BAZIN
- 3 - Environnement
3-25 Participation du Département à l'entretien des Espaces Naturels Régionaux (ENR) valdoisiens pour l'année 2015. Environnement - Mise en valeur des paysages - Bois et forêts
M. DESSE
Ordre du jour de la séance :
www.valdoise.fr