I - APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
II - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DES SEANCES DU 21 ET 24 NOVEMBRE 2014
III - EXAMEN DES RAPPORTS
3 - Environnement
3-23 Avis du Conseil général du Val d'Oise sur le projet de Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) "Carrières souterraines et dissolution du gypse" sur la commune de Montigny-lès-Cormeilles. Environnement - Prévention des risques naturels - Lutte contre les risques naturels
M. DESSE
3-24 Classement en zone de préemption Espace Naturel Sensible (ENS) d'intérêt local des prés et marais boisés du Sausseron - Commune de Valmondois. Environnement - Espaces naturels
M. ENJALBERT
- 4 - Transport - Infrastructures
4-16 Etude portant sur la création d'une structure dédiée pour la réalisation du Canal Seine Nord Europe - réseau Seine Escaut. Développement économique - Infrastructures
M . SUEUR ou M. MONTALDO
- 5 - Action sociale - Santé
5-25 Financement exceptionnel de l'ADAPT dans le cadre de la gestion des établissements "Le Colombier". Action sociale - Santé
M. SIBIEUDE
5-26 Révision de la position du Conseil général relative aux conventions rattachées au dispositif Allocation Logement Temporaire (ALT)
M. METEZEAU
- 7 - Education - Enseignement supérieur
7-06 Attribution d'une dotation d'équipement à cinq collèges pour l'achat de deux armoires ventilées, d'une auto-laveuse, de quatre mono-brosses, de trois aspirateurs et de divers matériels. Education - Enseignement secondaire - Equipement des collèges publics
Mme CAVECCHI
- 8 - Sports-Jeunesse
HR Subvention de fonctionnement complémentaire 2014 au Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion (SMEAG) de l'Ile de loisirs de Cergy-Pontoise.
M. SEIMBILLE
1 - Développement économique - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
1-15 Partenariat avec Paris Région Entreprises au titre de l'année 2014. Développement économique et emploi - Action et développement économique - Appui au développement des PME
M. MONTALDO
1-16 Etude de faisabilité pour un projet de Campus des métiers et des qualifications du Grand Roissy. Développement économique et emploi - Environnement économique
M. MONTALDO
- 2 - Finances - Administration Générale
2-63 Proposition d'ouverture de crédits par anticipation du Budget primitif 2015. Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
2-64 Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée (articles 28 et 30 du Code des marchés publics), inférieurs à 207 000 euros HT pendant la période du 1er septembre 2014 au 30 septembre 2014. Moyens généraux - Finances
M. DECOLIN
2-65 Reprise des contrats de gaz et d'électricité du Centre Départemental de Formation et d'Animations Sportives (CDFAS) au profit du Conseil général suite à la fin des tarifs réglementés de vente d'énergies. Moyens généraux - Administration générale Sport - Soutien clubs et pratiquants - CDFAS
M. PERICAT
2-66 Actualisation au 1er janvier 2015 des taux de pondération des aides départementales aux communes et aux groupements de communes, et des linéaires de voirie - Guide des aides départementales à l'investissement. Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
M. SEIMBILLE
2-67 Acomptes sur subventions ou participations 2015. Contribution départementale 2015 au fonctionnement du SDIS. Acomptes 2015 subvention VOTV. Moyens généraux - Finances
M. PERICAT
2-68 Subvention de fonctionnement en faveur de l'Union des Maires du Val d'Oise (UMVO), au titre de l'année 2014. Moyens généraux - Administration générale - Elus
M. SEIMBILLE
2-69 Avenant n° 2 de prorogation du contrat départemental de la commune d'Argenteuil. Programmation 2010-2016. Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
M. SEIMBILLE
2-70 Avenant n° 3 au contrat départemental de la commune de Presles. Programmation 2010-2015. Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
M. SEIMBILLE
2-71 Avenant n° 2 de la convention de subventionnement départemental exceptionnel des opérations de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) de la commune de Bezons. Programmation 2011-2015. Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux Communes.
M. SEIMBILLE
2-72 Transformation d'un poste à la Direction de l'Attractivité Économique et Internationale (DAEI). Détermination des cadres d'emplois de cinq postes d'Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA) à la Direction des Routes (DR). Modification des conditions de recrutement d'un emploi à la Direction des Finances (DF). Moyens généraux - Ressources humaines - Rémunérations
M. DECOLIN
IV - DESIGNATIONS