vendredi 21 novembre 2014
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I -        QUESTION D'ACTUALITE 
II -       APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
III -     APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 17 OCTOBRE 2014
IV -     EXAMEN DES RAPPORTS  
- 2 - Finances - Administration Générale
2-54 Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée (articles 28 et 30 du Code des marchés publics), inférieurs à 207 000 euros HT pendant la période du 1er août 2014 au 31 août 2014. Moyens généraux - Finances
M. DECOLIN
2-55 Décision modificative n° 2 de l'exercice 2014 Budget départemental - Budgets annexes du Laboratoire et de la Maison départementale de l'Enfance Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE 
2-56 Admission en non-valeur et en créances éteintes des restes à recouvrer pour les exercices 2001/2013. Moyens généraux - Finances
M. PERICAT   
2-57 SEMAVO - Rapport sur l'exercice 2013 - Perspectives 2014. Moyens généraux - Finances
M. GEORGIN
2-58 Subventions de fonctionnement aux syndicats professionnels du Val d'Oise, au titre de l'année 2014. Développement économique et Emploi - Actions diverses du développement économique
M. SEIMBILLE 
2-59 Participation et intervention du 5ème Vice-Président, Monsieur Michel Montaldo aux Journées Ile-de-France Europe à Bruxelles les 4 et 5 novembre 2014 : - mandat spécial donné à Michel Montaldo pour se rendre à Bruxelles - prise en charge des frais de déplacement Moyens généraux - Administration générale
M. SEIMBILLE
2-60 Création d'un emploi de secrétaire de protection maternelle, infantile et de planification et ouverture des conditions de recrutement d'un emploi d'infirmier à la Direction de la Prévention et de la Santé. Moyens généraux - Ressources humaines - Rémunérations
M. DECOLIN
2-61 Création d'un emploi et suppression d'un emploi au sein de la Maison Départementale de l'Enfance (MDE). Moyens généraux - Ressources Humaines - Rémunérations
M. DECOLIN 
2-62 Organisation du temps de travail des gardiens de l'Abbaye de Maubuisson. Moyens généraux - Ressources humaines
M. DECOLIN
- 3 - Environnement
3-21 Avenant n°1 : convention de mise à disposition de services du Conseil général du Val d'Oise au profit du Syndicat mixte pour l'entretien, la protection et l'aménagement des berges de l'Oise. Environnement - Mise en valeur des paysages - Rivières
M. DESSE
3-22 Etude multicritères sur le bassin versant du ru de Liesse et convention de groupement de commande. Environnement - Mise en valeur des paysages
M. DESSE
- 4 - Transport - Infrastructures
4-13 Enquête publique sur les lignes de métro 14 Nord, 16 et 17 Sud du Grand Paris. Transports - Réseau non départemental
M. MONTALDO 
4-14 Commune d'Ennery - Déclassement du domaine public départemental et classement de la RD927Z dans le domaine public communal d'Ennery. Voirie - Rénovation du réseau départemental - Intervention sur la voirie départementale
M. GEORGIN
4-15 Dossier d'Engagement pour des Projets Tiers (DEPT) - Réalisation d'un échangeur sur la Francilienne (RN104) et d'une voie de liaison le reliant au pôle gare de Louvres. Voirie - Extension du réseau départemental - Programme pluriannuel
M. GEORGIN
- 5 - Action sociale - Santé
5-23 Financement de l'association gérontologique qui gère les Centres Locaux d'Information et de Coordination (CLIC) Val et Forêt et Rives de Seine - Exercice 2014. Solidarité - Actions diverses
M. METEZEAU 
5-24 Subventions 2014 en faveur de quatre associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées et de l'ESSEC (programme PHARES). Solidarité - Personne handicapées
M. METEZEAU
- 6 - Développement urbain - Logement
6-13 Association Départementale d'Information sur le Logement du Val d'Oise (ADIL 95) : Subvention de fonctionnement et convention 2014. Développement urbain et rural - Aménagement urbain et social - Actions diverses
M. MOTHRON
- 7 - Education - Enseignement supérieur
7-04 Développement du pôle d'enseignement supérieur et de recherche valdoisien et politique départementale d'égalité des chances - Soutien à plusieurs projets portés par l'Université de Cergy-Pontoise, la Fondation de l'Université de Cergy-Pontoise, la COMUE UPGO, l'ESSEC, l'EBI et l'EPSS. Développement économique et emploi - Enseignement supérieur
Mme CAVECCHI 
7-05 Financement des projets de collèges publics dans le cadre des appels à projets du programme des actions éducatives : "Egalité des chances et Citoyenneté", "Art et Culture" - Année scolaire 2014/2015. Education - Accès à l'enseignement - Animation scolaire.
Mme CAVECCHI  
- 8 - Sports - Jeunesse
8-07 Subventions annuelles de fonctionnement au Comité départemental Olympique et Sportif du Val d'Oise (CDOS 95) 2014 et à Sport Emploi Val d'Oise - Aide à l'acquisition de matériel sportif onéreux (rapport complémentaire). Sport - Soutien Clubs et pratiquants - Mouvement sportif
Mme CHRISTIN
8-08 Subvention annuelle de fonctionnement au Comité départemental de Randonnées Pédestres (CODERANDO 95) - Plan départemental d'Itinéraires de Promenades et de Randonnées. Développement économique et emploi - Tourisme - Randonnées pédestres 
Mme CHRISTIN
8-09 Politique départementale de prévention spécialisée 2015-2018. Action sociale et prévention - Prévention spécialisée
M. STREHAIANO 
8-10 Associations de jeunesse et d'éducation populaire d'envergure départementale - Appel à projets 2015-2016. Jeunesse - Actions d'animation et loisirs - Associations de jeunesse
Mme CHRISTIN
  - 9 - Culture - Tourisme - Patrimoine
9-14 Aide aux établissements d'enseignement artistique spécialisé 2014 et approbation de conventions de partenariat. Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant
M. LAMBERT-MOTTE
1 - Développement économique - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
1-13 Soutien aux acteurs impliqués dans la mise en oeuvre de la politique départementale d'accès à l'emploi. Développement économique et emploi - Action et développement économique - Appui au développement des PME
 M. MONTALDO 
1-14 Mise en oeuvre de la démarche technopolitaine : soutien aux associations supports des pôles de compétitivité Systematic, Cap Digital, Astech, Médicen, Mov'éo et Cosmetic Valley au titre de l'année 2014.Développement économique et emploi - Action et développement économique - Appui au développement des PME 
M. MONTALDO
V -       DESIGNATIONS 
Ordre du jour de la séance :
www.valdoise.fr