vendredi 19 septembre 2014
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I -        APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
II -       APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 11 JUILLET 2014
III -     EXAMEN DES RAPPORTS
 1 - Développement économique - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
1-08 Mise en oeuvre de la démarche technopolitaine : soutien à l'ACCET Val d'Oise Technopole et à plusieurs actions en matière d'appui à l'innovation des entreprises valdoisiennes.   Développement économique et emploi - Action et développement économique - Appui au développement des PME
M. SCELLIER
1-09 Approbation du Plan Régional d'Internationalisation des Entreprises (PRIE) d'Île-de-France. Développement économique et emploi - Environnement économique - Promotion économique et partenariat
M. MONTALDO 
1-10 Mise en oeuvre de l'appel à projets Val d'Oise Amorçage : soutien à cinq projets innovants d'entreprises valdoisiennes.   Développement économique et emploi - Action et développement économique - Appui au développement des PME
M. MONTALDO
1-11 Soutien à l'association Hubstart Paris Région au titre de l'année 2014. Développement économique et emploi - Action et développement économique - Promotion économique et partenariat.
M. MONTALDO   
- 2 - Finances - Administration Générale
2-38 Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée (articles 28 et 30 du Code des marchés publics), inférieurs à 207 000 euros HT pendant la période du 1er mai 2014 au 30 juin 2014. Moyens généraux - Finances
M. DECOLIN
2-39 Avis de la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France relatifs à la participation du Département aux dépenses de fonctionnement du Syndicat Mixte d'Etudes, d'Aménagement et de Gestion (SMEAG) de la base de loisirs de Cergy-Pontoise et dispositions s'y rattachant.
M. SEIMBILLE
2-40 Examen du rapport du mandataire de la Société Publique Locale d'Aménagement de Cergy-Pontoise Aménagement (SPLA CPA). Proposition de cession des actions du Département du Val d'Oise au capital de la SPLA CPA à la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise et d'acquisition par le Conseil général des actions de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise au capital de la SEMAVO.
M. SEIMBILLE   
2-41 Taxe d'aménagement et Taxe Départementale sur la Consommation Finale d'Electricité (TCFE) - Année 2015. Moyens généraux - Finances - Fiscalité
M. SEIMBILLE
2-42 Commune de Domont - Cession à Val d'Oise Habitat d'un bien bâti sis 64 rue du Chemin vert. Moyens généraux - Bâtiments
M. GEORGIN
2-43 Ennery - Grand Projet d'Administration n° 4 - Mutualisation des centres routiers d'exploitation d'Ennery et de Valmondois - Acquisition et réhabilitation de locaux. Moyens Généraux - Bâtiments
M. GEORGIN
2-44 Cotisation 2014 auprès de l'Assemblée des Départements de France (ADF). Moyens généraux - Administration générale - Elus
M. STREHAIANO   
2-45 Reconstruction partielle et restructuration du collège Jules Ferry à Eaubonne - Lancement de l'opération. Moyens généraux - Bâtiments
Mme CAVECCHI   
2-46 Construction d'un collège de 600 places à Pontoise - Lancement de l'opération. Moyens généraux - Bâtiments
Mme CAVECCHI   
2-47 Point d'étape des actions menées dans le cadre de la stratégie d'attractivité internationale du Département du Val d'Oise - Déplacement en Chine d'une délégation du Val d'Oise du                      18 au 25 octobre 2014. Développement - Attractivité économique et internationale
M. MONTALDO  
2-48 Création de quatre emplois et suppression de cinq emplois au Musée Archéologique du Val d'Oise à la Direction de l'Action Culturelle (DAC). Moyens généraux - Ressources humaines - Rémunérations
M. DECOLIN   
2-49 Règlement relatif à l'organisation du temps de travail au Laboratoire Départemental d'Analyse de l'Eau (LDAE). Moyens généraux - Ressources humaines
M. DECOLIN   
2-50 Comité des Oeuvres Sociales (COS) du Val d'Oise : - rapport d'activités 2013 - subvention 2014 - avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens Moyens généraux - Ressources humaines - Action sociale
M. DECOLIN   
- 3 - Environnement
3-14 Présentation de la Stratégie départementale en faveur de la Biodiversité 2014-2020. Engagement des premiers partenariats relatifs à l'amélioration et la diffusion des connaissances. Environnement - Espaces naturels
M. DESSE
3-15 Subventions 2014 aux structures agricoles et aux agriculteurs (aides aux arboriculteurs et subventions PVE - mesure 216). Environnement - Protection de l'environnement - Activités agricoles
M. PARIS   
3-16 Renouvellement de l'adhésion à "Bruitparif" au titre de l'année 2014. Environnement - Lutte contre le bruit - Lutte contre les nuisances sonores
M. DESSE   
3-17 Cotisation à Airparif pour l'année 2014. Environnement - Environnement urbain - Qualité de l'air
M. ENJALBERT   
- 4 - Transport - Infrastructures
4-09 Approbation des avenants n° 2 au protocole-cadre et n° 1 à la convention de financement n° 3 de la Tangentielle Nord - Travaux Epinay-sur-Seine - Le Bourget. Transports - Projets de transports 
M. SUEUR   
4-10 Mise en enquête publique du projet de doublement de la RD 4 entre la RD 301 et la RD 78 à Persan (95) et Le Mesnil-en-Thelle (60). Voirie - Extension du réseau départemental - Programme pluriannuel
M. GEORGIN
- 5 - Action sociale - Santé
5-13 Révision du Schéma directeur de l'enfance. Solidarité - Protection de l'enfance
Mme BERTHY   
5-14 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations offrant aux valdoisiens des prestations de médiation familiale pour l'année 2014. Solidarité -Soutien à la parentalité - Centres de médiation et de thérapie familiale - Restaurer et améliorer la fonction parentale
Mme BERTHY   
5-15 Subvention de fonctionnement à l'association "la Source Villarceaux" pour l'année 2014. Solidarité - Soutien à la parentalité
M. METEZEAU 
5-16 Conventionnement avec l'association "Parrains Par Mille" pour la mise en place d'actions de parrainage en faveur d'enfants suivis par l'Aide Sociale à l'Enfance (ASE). Solidarité - Soutien à la parentalité -Restaurer et améliorer la fonction parentale
Mme BERTHY   
5-17 Participation départementale à la Caisse-pivot du Fonds Départemental de Compensation (FDC) de la MDPH du Val d'Oise au titre de 2014. Secours-Fonds de compensation fonctionnel du handicap
M. SIBIEUDE   
5-18 Attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Prévention et Santé en Val d'Oise (PSVO) au titre de l'année 2014. Santé - Action de Santé
M. METEZEAU  
5-19 Attribution d'une subvention et signature d'un avenant à la convention de subventionnement départemental du 21 octobre 2013 en faveur du Centre hospitalier de Gonesse pour le financement de la Maison Des Adolescents (MDA), au titre de l'année 2014. Santé - Actions de santé
M. METEZEAU   
- 6 - Développement urbain - Logement
6-09 PACT Paris-Hauts de Seine-Val d'oise : subvention de fonctionnement du PACT et financement de l'Espace Info-Energie situé à Cergy au titre de l'année 2014. Logement - Habitat
M. MOTHRON
6-10 Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional Oise-Pays-de-France : Convention transitoire relative au programme prévisionnel d'actions 2014. Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux Communes.
M. MOTHRON   
6-11 Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion du Parc Naturel Régional du Vexin Français : Convention transitoire relative au programme prévisionnel d'actions 2014. Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes.
M. MOTHRON 
6-12 Versement de la cotisation 2014 du Conseil général du Val d'Oise au Syndicat mixte ouvert d'études Paris-Métropole
M. MONTALDO - HORS RECUEIL
- 8 - Sports - Jeunesse
8-04 Subvention de fonctionnement aux comités départementaux sportifs civils et scolaires. Soutien au financement de cadres techniques départementaux. Sport - Soutien clubs et pratiquants - Mouvement sportif
Mme CHRISTIN
8-05 Plafond des bourses aux athlètes de très haut niveau handisport. Sport - Soutien aux clubs et aux pratiquants - Sport de haut niveau
Mme CHRISTIN
8-06 Rapport cadre relatif à l'insertion professionnelle des jeunes valdoisiens et à l'égalité des chances : présentation du bilan du dispositif EVA et proposition d'adaptation, soutien départemental aux structures valdoisiennes en charge de l'accompagnement des jeunes, rappel des actions soutenues au titre de la politique d'égalité des chances, et point sur le recrutement d'emplois d'avenir par le Conseil général. Accéder à l'emploi - Emploi et insertion professionnelle - Réseau d'accueil - Accès à l'emploi - Egalité des chances
M. METEZEAU et M. SIBIEUDE   
- 9 - Culture - Tourisme - Patrimoine
9-10 Subventions 2014 aux lieux ressources du Val d'Oise. Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant
M. LAMBERT MOTTE
9-11 Accès à la culture des personnes en situation de handicap. Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant - Actions diverses Solidarité - Personnes handicapées - Autres associations PH
M. LAMBERT MOTTE   
9-12 Aide au développement du cinéma : - soutien au fonctionnement de l'association Ecrans VO, - 27ème "Cinglés du cinéma" à Argenteuil, - 9ème Festival du film contemporain de l'association Kinotayo, - "Opération Collège au cinéma" pour l'année 2013/2014. Culture - Création et diffusion de la culture - Cinéma
M. LAMBERT MOTTE
9-13 Mise en oeuvre du nouveau positionnement stratégique du Département en matière de développement touristique : soutien à Val d'Oise Tourisme et au Relais Départemental des Gîtes de France au titre de l'année 2014. Lancement de la troisième édition de l'appel à projets touristiques innovants en Val d'Oise au titre de l'année 2015. Développement économique et touristique - Tourisme - Communication et promotion touristique - Aménagement des sites 
 M. LAMBERT MOTTE  
IV -     MOTION