COMMUNICATION DU PRESIDENT

INFRASTRUCTURES - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE
Rapporteur : Henri TANDONNET

1. Validation de la participation financière de l'Agglomération d'Agen au projet de second échangeur autoroutier Agen Ouest,

2. Autorisation de demande de permis de construire portant sur le foncier de l'Agglomération d'Agen,

3. Financement du futur Centre Roger BEN AIM réalisé par l'Institut de la Filtration et des Techniques Séparatives (I.F.T.S.).

URBANISME
Rapporteur : Christian DEZALOS

4. Approbation de la mise en compatibilité du PLU d'Estillac avec Etude Loi Barnier - Projet d'extension du Parc Walibi (Aqualibi),

5. Approbation des nouveaux périmètres des abords des monuments historiques.

EAU-ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE

6. Avenants de prolongation des Contrats de délégation par Affermage du service d'eau potable Sud du Lot (Périmètre de l'Agglomération d'Agen) et du service d'Assainissement collectif de Pont du Casse,

7. Avenant n°3 : Intégration de patrimoine au Contrat de délégation par Affermage du service d'assainissement collectif du Sud d'Agen - Périmètre de l'Agglomération d'Agen,

8. Fixation des tarifs de l'eau potable et de l'assainissement collectif pour 2017,

9. Présentation du rapport annuel d'activités 2015 du Syndicat Mixte de la Masse et dela Laurendanne.

HYDRAULIQUE
Rapporteur : Jean-Pierre PIN

10. Adhésion des communes au dispositif de télé-alerte - Prévisions climatique.

TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal DE SERMET

11. Prolongation de la DSP stationnement en cours.

ACCESSIBILITE
Rapporteur : Christine BONFANTI-DOSSAT

12. ADAP.

RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Louise CAMBOURNAC - Mohamed FELLAH

13. Modifications du tableau des effectifs (LC),

14. Mutuelles (LC),

15. Principes d'organisation du temps de travail (MF),

16. Régime indemnitaire(MF),

17. Ratios d'avancement (MF).

FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET

18. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget principal,

19. Décision Modificative n°2,

20. Redevances et tarifs des services publics pour 2017,

21. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses avant vote du budget,

22. Révision de la durée d'amortissement des fonds de concours versés au chapitre 204,

23. Règlement des conditions financières du retrait du Syndicat Eau 47 des communesmembres de l'Agglomération d'Agen - Rectificatif à la délibération du 06/10/2016,

24. Modification du règlement du FST - régime bonifié pour les pistes cyclables entrant dans le plan vélo,

25.Attributions de compensation 2016 - Rectification des montants attribués auxcommunes de Castelculier, Saint Pierre de Clairac et Le Passage.