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12 - Thés dansants : fixation du montant des droits d'entrée en 2017 pour les retraités non saviniens
M. GUETTO
23 - Questions diverses
22 - Restitution de la cagnotte fiscale 2015 aux saviniens
LE MAIRE
21 - Assurer aux habitants de Grand-Vaux un accès convenable à la station du TTME d'Epinay-sur-Orge
LE MAIRE
20 - Commune sans migrants
LE MAIRE
19 - Approbation de la convention de groupement de commandes pour les études de peuplement et reconstitution de l'offre locative sociale
LE MAIRE
18 - Approbation de la convention de gestion en matière de lutte contre l'habitat indigne sur le territoire de l'ex-communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne
LE MAIRE
17 - Plan local d'urbanisme, bilan de l'enquête publique, avis sur le projet modifié et mise en approbation
MME ACHTERGAELE
16 - Demande d'autorisation de dépôt d'un permis de construire et tous dossiers relatifs à l'aménagement des locaux du service périscolaire dans les locaux de l'ancienne CPAM
MME ACHTERGAELE
15 - Classement dans le domaine public du passage Séverine : mise à l'enquête publique
MME ACHTERGAELE
14 - Demande d'agrément auprès de l'agence du service civique relatif à l'engagement de volontaires par la commune de Savigny-sur-Orge
M. FLOWER
13 - Versement à l'association l' « OASIS de Savigny-sur-Orge » d'une avance sur la subvention allouée au titre de l'année 2017
M. GUETTO
01 - Calcul du quotient familial
M. BENETEAU
11 - Prix des sorties touristiques d'une journée organisées pour les retraités en 2017
M. GUETTO
10 - Séjours touristiques pour les retraités au cours de l'année 2017 : fixation de la participation financière des usagers
M. GUETTO
09 - Activités en 2017 pour les personnes retraitées : fixation du quotient familial
M. GUETTO
08 - Avenant à la convention de prise en charge des dépenses de fonctionnement de l'école Sacré-Coeur - exercice 2016
MME GERARD
07 - Avenant à la convention de prise en charge des dépenses de fonctionnement de l'école Cohen-Tenoudji - exercice 2016
MME GERARD
06 - Dispositif d'aides financières entre la commune de Savigny-sur-Orge et le Département en faveur des accueils des jeunes enfants porteurs d'un handicap, d'une affection chronique grave ou relevant d'un accueil au titre de la prévention précoce d'urgence
MME GERARD
05 - Modification du tableau des emplois permanents
LE MAIRE
04 - Tarif de location des emplacements du marché de noël
LE MAIRE
03 - Logement communal : remboursement de caution
LE MAIRE
02 - Protection fonctionnelle du Maire
LE MAIRE

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CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 17 novembre 2016
ORDRE DU JOUR :