COMMUNICATION DU PRESIDENT

Voeu portant sur la suppression du point de passage français de l'aéroport d'Agen « LaGarenne »

I - RAPPORTS LIES A L'EXERCICE DES COMPETENCES DE L'AGGLOMERATION D'AGEN

URBANISME
Rapporteur : Christian DEZALOS

1. Bilan de la concertation du PLU intercommunal à 31 communes

2. Arrêt du PLU intercommunal

3. Bilan de la concertation de l'AVAP de la Ville d'Agen

4. Arrêt de l'AVAP de la Ville d'Agen

5. Approbation de la mise en compatibilité du PLU d'Estillac avec déclaration de projet et étude loi Barnier au lieu-dit « Mestre Marty »

6. Bilan de la mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée du PLU de la commune de Roquefort et approbation de la modification simplifiée

AGGLOMERATION NUMERIQUE
Rapporteur : Jean-Marc COLIN

7. Stratégie de déploiement de la fibre optique sur le territoire de l'Agglomération d'Agen

EAU-ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE

8. Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public des réseaux d'assainissement d'Agen

9. Avenants aux contrats de DSP conclus pour les services eau potable et assainissement collectif (Sud du Lot / Sud Agen)

10. Validation du zonage d'assainissement de l'Agglomération d'Agen

ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

11.Saisine des communes membres d'une réforme statutaire transférant à l'Agglomération d'Agen la compétence ZAE

12. Adhésion au Syndicat Mixte d'Entretien et de Rénovation des Berges

TRANSPORT
Rapporteur : Pascal de SERMET

13. Tarification Transports Publics Urbains 2017

14. Taux de Versement Transport et frais de gestion

II - RAPPORTS LIES AUX ACTES DE GESTION COURANTE

FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET

15.Règlement financier du retrait du Syndicat EAU 47 des communes membres de l'Agglomération d'Agen.TRANSPOR

TRANSPORT
Rapporteur : Pascal de SERMET

16. Versement d'acomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2017

17. Exonération de Versement Transport

REPRESENTATIONS
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

18. Représentation de l'Agglomération d'Agen à la Commission Consultative paritaire de l'Energie du Syndicat Départemental d'Electricité et de l'Energie de Lot-et-Garonne

19. Désignation de représentants au sein de deux instances installées par l'Université de Bordeaux-Agen: le Conseil de perfectionnement de l'institut du Droit et de l'Economie d'Agen (IDE Agen) et le Conseil de Sites du Campus d'Agen

20.Désignation d'un représentant au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier intercommunal d'Agen-Nérac

III - RAPPORTS D'ACTIVITES

21. Rapport d'activités du délégataire de la DSP Transport pour l'année 2015
Rapporteur : Pascal de SERMET

22. Rapport d'activités de la DSP Parking Effia pour l'année 2015
Rapporteur : Bernard LUSSET

23. Rapport d'activités de la DSP Agen Expo pour l'année 2015
Rapporteur : Bernard LUSSET