01 - Affectation des résultats 2015 Ville
M. BENETEAU
02 - Décision modificative n° 1 - Ville
M. BENETEAU
03 - Affectation des résultats Régie de transport
M. BENETEAU
04 - Décision modificative n° 1 - Régie de transport
M. BENEREAU
05 - Groupement de commande Marché internet et interconnexion WAN
M. BENETEAU
06 - Groupement de comande Marché téléphonie mobile
M. BENETEAU
07 - Groupement de commande MArché téléphonie fixe
M. BENETEAU
08 - Remboursement de caution logement communal
LE MAIRE
09 - Détermination du nombre d'adjoints au Maire
LE MAIRE
10 - Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
LE MAIRE
11 - Indemnités de conseil du receveur
LE MAIRIE
12 - Tarif du transport public réservé aux élèves
M. TEILLET
13 - Convention d'objectifs et de financement - CAS
MME GERARD
14 - Convention d'objectifs et de financement de la PSU
M. FLOWER
15 - Attribution d'une subvention à la FCPE du lycée Corot
M. FLOWER
16 - Attribution d'une subvention de haut niveau aux associations sportives
M. FLOWER
17 - Modification de la subvention allouée au CO Savigny
M. FLOWER
18 - Subvention à l'Association ENVOLUDIA
19 - Subvention Espace Solidarité
20 - Subvention à l'association CLAS
MME EUGENE
21 - Tarifs de l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques
MME EUGENE
23 - Convention relative au partage des données géographiques entre la ville et le SIVOA
MME ACHTERGAELE
24 - Convention de gestion de services pour l'exercice de la compétence PLU
MME ACHTERGAELE
25 - Subvention aide au fonctionnement pour l'organisation d'un évènement
MME ACHTERGAELE
Voeu : Non à la fermeture de l'hopital de Juvisy sur Orge.
LE MAIRE