COMMUNICATION DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
Rapporteur : Pierre CHOLLET
I - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX ENGAGEMENTS DU PROJET DE MANDAT
UNE NATURE RETROUVÉE
ENGAGEMENT N°55
1. Berges de Garonne 2 : Signature du bail commercial avec la SAS SPLADE
Rapporteur : Nadège LAUZZANA
L'ECOLE, PRIORITE MUNICIPALE
MAINTIEN DES AIDES AUX ECOLES AGENAISES SOUS CONTRAT AVEC L'ETAT
ENGAGEMENT N°78
2. Participation de la Ville d'Agen aux frais de fonctionnement des établissements d'enseignement privé pour l'année scolaire 2016/2017
Rapporteur : Maïté FRANCOIS
OUVERTURE DE CLASSES BILINGUES FRANÇAIS-ANGLAIS
ENGAGEMENT N°80
3. Mise en place d'une expérimentation de l'apprentissage précoce de la langueanglaise sur l'école Scaliger
Rapporteur : Maïté FRANCOIS
LES QUARTIERS, ACTEURS DE LEUR VILLE
ENGAGEMENT N°69
COMMUNICATION VIE DES QUARTIERS : SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR L'OCCUPATION D'UNLOCAL PAR L'ASSOCIATION « ACCORDERIE AGENAISE »
II - RAPPORTS FINANCIERS
FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET
4. Décision Modificative n° 1 2016 - Budget Principal
5. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
6. Modification des demandes de Fond de Solidarité Territoriale (FST) pour 2015
7. Subventions aux associations pour 2016
8. Garantie d'emprunt à la SA HLM CILIOPEE HABITAT pour l'opération de réhabilitation de 115 logements collectifs locatifs sociaux situé Résidence «La Masse » Allée Pierre Brossolette à Agen
III - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A DES ACTES DE LA GESTION COURANTE DE LA VILLE
TRAVAUX
Rapporteur : C. BRANDOLIN-ROBERT
9. Attribution d'un fonds de concours d'investissement au Syndicat d'Electrisation de Lot-et-Garonne (SDEE) pour les travaux d'électrification du boulevard de la République, rue Cels, rue des Cognassiers, rue Suderie et rue Traverse
10. Bail commercial SARL SCOP PRE VERT au marché couvert - façade ouest - produits biologiques, écoproduits, produits du commerce équitable
CULTURE
Rapporteur : Laurence MAIOROFF
11. Musée des Beaux-Arts - Don d'oeuvres d'art
12. Musée des Beaux-Arts - Don d'un objet archéologique
HABITAT - PATRIMOINE MUNICIPAL - URBANISME
Rapporteur : Jean PINASSEAU
13. Demande de dérogation au dispositif de défiscalisation Pinel
14. Cession d'un terrain au bénéfice de l'IFTS pour le futur centre Roger BEN AIM
15. Rétrocession du local « La Bajonaise », du terrain de pétanque, de la voirie et du passage piétons rue Tarenque - résidence Bajon
16. Information sur l'état d'avancement du projet d'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de la Ville d'Agen
17. Validation des périmètres de protection adaptés des monuments historiques
18. Prorogation d'un an de l'OPAH Agen Coeur Battant
19. Lancement d'une étude préopérationnelle d'OPAH
20. Protocole transactionnel portant sur la prise en charge de la préparation d'un minibus loué par le centre social Maison pour tous de la masse
21. Protocole transactionnel portant sur la prise en charge de la réparation d'un minibus loué par le centre social maison pour tous St Exupéry
JEUNESSE - EGALITE DES CHANCES
Rapporteur : Maïté FRANCOIS
22. Mise à disposition de locaux - classe autisme
ACHATS
Rapporteur : Bernard LUSSET
23. Vente de deux motos de la police municipale
CENTRES SOCIAUX
Rapporteur : Thierry HERMEREL
24. Contrat de Ville - Convention de partenariat liée à la permanence d'accès aux soins de santé mobile (PASS) entre la Ville d'Agen et le Centre Hospitalier d'Agen
IV - RAPPORTS D'ACTIVITES DE SERVICE PUBLIC
STATIONNEMENT
Rapporteur : Clémence ROBERT-BRANDOLIN
25. Rapport d'activité 2015 de la Délégation de Service Public des Parcs de stationnement de la Ville d'Agen (INDIGO)
CULTURE
Rapporteur : Laurence MAIOROFF
26. Rapport d'activité 2015 de la Délégation de Service Public cinéma Art et Essai 2ème année d'exploitation
PETITE ENFANCE
Rapporteur : Maïté FRANCOIS
27. Rapport d'activité 2015 de la Délégation de Service Public petite enfance
POLICE
Rapporteur : Bernard LUSSET
28. Rapport d'activité 2015 de la Délégation de Service Public de gestion de la fourrière automobile