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Approbation de la liste des décisions prises.
LE MAIRE
01 - Maintien d'un adjoint au Maire dans ses fonctions
LE MAIRE
02 -Désignation des représentants du Conseil municipal à la commission locale d'évaluation des charges transférées de la métropole du Grand Paris
LE MAIRE
03 - Demande de subvention au titre des fonds d'aide aux collectivités territoriales touchées par des évènements climatiques
LE MAIRE
04 -Compte de gestion du Trésorier pour l'exercice Ville 2015
M. BENETEAU
05 - Compte administratif Ville - exercice 2015
LE PRESIDENT
06 - Compte de gestion du Trésorier pour l'exercice régie de transport 2015
M. BENETEAU
07 - Compte administratif régie de transport - exercice 2015
LE PRESIDENT
08 - Affectation des résultats Ville - exercice 2015
M. BENETEAU
09 - Affectation des résultats régie de transport - exercice 2015
M. BENETEAU
10 - Budget supplémentaire Ville - exercice 2016
M. BENETEAU
11 - Budget supplémentaire Régie municipale de transport - exercice 2016
M. BENETEAU
12 - Modification du tableau des emplois permanents
LE MAIRE
13 - Déplacement du personnel : extension des fonctions itinérantes
LE MAIRE
14 - Création d'un emploi de chargé de projet renouvellement urbain
LE MAIRE
15 - Création d'un emploi de chargé de mission gestion urbaine et sociale de proximité
LE MAIRE
16 - Modification du règlement de fonctionnement des structures petite enfance
Mme GERARD
17 - Modification du règlement des temps autour de l'école
Mme GERARD
18 - Tarifs de la restauration collective
Mme GERARD
19 - Gratuité ponctuelle de la restauration collective, des activités périscolaires et de l'étude pour les enfants scolarisés dans l'école maternelle Kennedy et l'école élémentaire Kennedy 
Mme GERARD
20 - Convention cadre triennale de partenariat entre le département de l'Essonne, la Ville et le CCAS de Savigny-sur-Orge de relative aux dispositifs d'aide en direction des jeunes en difficulté d'insertion
M. GUETTO
21 - Adhésion à l'Association des Professionnels de l'Information et de la Documentation 
Mme EUGENE
22 - Adhésion à AVENIO - UTILISATEURS 
Mme EUGENE
23 - Adhésion à l'Association des Archivistes Français
Mme EUGENE
24 - Dépôt d'archives de l'Office de Tourisme de Savigny-sur-Orge
Mme EUGENE
25 - Don d'archives de l'Office de Tourisme de Savigny-sur-Orge 
Mme EUGENE
26 - Tarifs de location de salles municipales et installations sportives à compter du 1er septembre 2016
Mme EUGENE
27 - Réforme de matériel horticole
Mme ACHTERGAELE
28 - Avenant à la demande de subvention au titre du plan de relance départemental
Mme ACHTERGAELE

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CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 23 juin 2016
ORDRE DU JOUR :