COMMUNICATION DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
Rapporteur : Pierre CHOLLET
COMMUNICATION SUR LA POLITIQUE MUNICIPALE EN MATIERE DE PROPRETE ET CADRE DE VIE
I - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX ENGAGEMENTS DU PROJET DE MANDAT
UNE VILLE PLUS FACILE
ENGAGEMENT N° 21 - ACB2
1. Achat de chèques stationnement commerçant durant les travaux d'Agen Coeur Battant
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
ENGAGEMENT N° 46 - AUGMENTATION DE L'OFFRE DE STATIONNEMENT
2. Mise en place d'un abonnement « commerçant résident » - parking Duvergé
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
ENGAGEMENT N° 47 - MISE EN PLACE D'UN TARIF PREFERENTIEL DE STATIONNEMENT RESIDENT
3. Modification abonnement « Résident » - stationnement sur voirie
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
ENGAGEMENT N°49 - PROGRAMME PLURIANNUEL CONCERTE D'INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DES VOIES PRIVEES
4. Intégration dans le domaine public des voiries est espaces verts de la résidence Barleté Sud
Rapporteur : Jean PINASSEAU
AGEN VILLE D'ART ET DE CULTURE
ENGAGEMENT N°57 - SUITE DES ASSISES DE LA CULTURE
5. Théâtre Ducourneau - renouvellement du statut de scène conventionnée pour les années2016 à 2018
Rapporteur : Laurence MAIOROFF
II - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A DES ACTES DE LA GESTION COURANTE DE LA VILLE
FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET
6. Subventions aux associations 2016
- Subventions aux associations secteur divers
- Subventions aux associations secteur culturel
Co-rapporteur Laurence MAIOROFF
- Subventions aux associations secteur social
Co-rapporteur Maïté FRANÇOIS
- Subventions aux associations secteur sportif
Co-rapporteur Alain DUPEYRON
7. Subventions accorderie aux Conseils de quartiers
Co-rapporteur Marie-Claude IACHEMET
8. Remise gracieuse à la SCI Marché Couvert
9. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
TRAVAUX - STATIONNEMENT
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
10. Convention de mandat avec l'Agglomération d'Agen pour l'aménagement de la rue Alsace Lorraine - réseaux NTIC - fibre optique
CULTURE
Rapporteur : Laurence MAIOROFF
11. Musée des Beaux-Arts - acquisition d'oeuvres d'art - demandes de subventions
URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - PATRIMOINE MUNICIPAL
Rapporteur : Jean PINASSEAU
12. Bilan de la mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée n°7 du PLUi de l'Agglomération d'Agen et approbation de la modification simplifiée (règle de stationnement)
13. Approbation de la modification n°1 du PLUi de l'Agglomération d'Agen
14. Constitution de servitude au profit d'ERDF sur les parcelles cadastrées BE n° 828, 829 et 261sur la commune d'Agen
15. Conclusion d'un avenant de transfert au bénéfice de la société INFRACOS de la convention d'occupation du domaine public fixant les conditions d'implantation d'un site d'émission réception sur le château d'eau situé 35 rue de Barleté
16. Cession de la maison d'habitation située 4 place Carnot à Agen, cadastrée BK 633
ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur : Nadège LAUZZANA
17. Signature de la convention d'occupation du domaine public par la Croix Rouge pour l'usage de « jardins sociaux »
18.Convention d'occupation du domaine public par Ciliopée Habitat pour l'implantation de conteneurs
POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Thierry HERMEREL
19.Signature d'une convention entre la Ville d'Agen et l'Association les Restos du Coeur concernant le projet « Resto bébés du Coeur »
JEUNESSE
Rapporteur : Maïté FRANÇOIS
20. Renouvellement du dispositif de la carte jeunes 2016-2017
21. Protocole transactionnel portant sur l'erreur de conception de l'élévateur de l'école Scaliger
SPORTS
Rapporteur : Alain DUPEYRON
22. Renouvellement convention de partenariat avec l'Agen Basket Club
III - RAPPORTS D'ACTIVITES DE SERVICE PUBLIC
POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Thierry HERMEREL
23. Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale - Rapport d'activités 2015
IV - RAPPORT SUR TABLE
ACHATS
24. Groupement de commande pour l'achat d'équipement d'impressions
Rapporteur : Bernard LUSSET