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COMMUNICATION DU PRESIDENT
FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET
1. Compte administratif 2015
2. Approbation des comptes de gestion 2015
3. Affectation des résultats
4. Budgets Primitifs 2016 vote par chapitre
4 bis. Budget Primitif 2016 - Budget Principal et Budgets Annexes de l'Agglomération d'Agen
5. Liste cadre des biens meubles à imputer en section d'investissement
6. Vote du montant définitif des attributions de compensation
7. AQUASUD : Adoption de tarifs forfaitaires pour mise à disposition de l'équipement lors de compétitions
INFRASTRUCTURES, SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE
Rapporteur : Henri TANDONNET
8. Création du deuxième échangeur autoroutier - signature de la convention relative au financement des études
9. Ligne SEA : suspension des paiements
10. Lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique pour le projet de ZAC TECHNOPOLE Agen Garonne sur la commune de Sainte-Colombe-en-Bruilhois et engagement de la procédure de mise en compatibilité des documents d'urbanisme de la commune de Sainte-Colombe-en-Bruilhois et la commune de Brax
HABITAT ET LOGEMENT SOCIAL
Rapporteur : Bruno DUBOS
11. Positionnement de l'Agglomération d'Agen comme service enregistreur des demandes de logement social
12. Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs : lancement de la procédure d'élaboration
AGGLOMERATION NUMERIQUE ET INNOVATION
Rapporteur : Jean-Marc COLIN
13. Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH par Orange
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
14. Désignation d'un représentant de l'Agglomération d'Agen au comité syndical du Syndicat Mixte du Pays de l'Agenais suite à l'adhésion des communes de Saint Pierre de Clairac et Castelculier
15. Indemnisation des Conseillers Communautaires Délégués
Ordre du jour de la séance
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