COMMUNICATION DU MAIRE

Information sur le comité syndical stationnement

DECISIONS DU MAIRE
Rapporteur : Pierre CHOLLET

I - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX ENGAGEMENTS DU PROJET DE MANDAT

MIEUX VIVRE EN VILLE
ENGAGEMENT n° 44

1. Financement de l'opération de restructuration du foyer logements la Salève par Agen Habitat
Rapporteur : Muriel BOULMIER

II - RAPPORTS FINANCIERS

FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET

2. Compte Administratif 2015

3. Approbation du compte de gestion

4. Affectation des résultats 2015

5. Budget Primitif 2016 - examen et vote par chapitre

6. Objectifs et équilibres généraux du Budget Primitif 2016 - Vote des taux d'imposition 2016

7. Liste cadre des biens meubles à imputer en section d'investissement - exercice 2016

8. Garantie d'emprunt à l'association Amicale Laïque d'Agen pour la rénovation et la restructuration de l'institut médico-professionnel (IMPRO) de Vérone

9. Attribution de compensation 2016

III - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A DES ACTES D'URBANISME

URBANISME
Rapporteur : Jean PINASSEAU

Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et Développement Durable (PADD) du PLUi

10. Extension du périmètre de ravalement de façades

IV - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A DES ACTES DE LA GESTION COURANTE DE LA VILLE

SECURITE ET POLICE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

11. Désignation élu référent sécurité routière

CULTURE
Rapporteur : Laurence MAIOROFF

12. Subventions 2016 : Théâtre Ecole Aquitaine, Compagnie Pierre Debauche et Association de Développement Expression Musicale (ADEM) Florida

13. Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public pour le cinéma Art et Essai

HABITAT - ASSURANCES
Rapporteur : Jean PINASSEAU

14. Immeuble 1 et 40 rue Beauville et 72 rue Richard Coeur de Lion - Approbation du programme de travaux figurant au dossier de déclaration d'utilité publique travaux de restauration immobilière - ouverture de l'enquête publique en vue de la Déclaration d'Utilité Publique travaux

15. Indemnisation relative au sinistre du Conservatoire à Rayonnement Départemental d'Agen

SPORTS
Rapporteur : Alain DUPEYRON

16. SUA rugby féminin : subvention exceptionnelle 2016 « 5ème édition Agen-Garonne Rugby Seven »