Appel nominal
PREMIERES DELIBERATIONS
RENDU ACTE
Compte rendu de M. le Maire en application des délibérations de délégation de pouvoirs en date du 14 avril 2014 et du 29 février 2016.
M. PIOLLE
RELATIONS INTERNATIONALES
Critères du subventionnement au titre de l'action internationale et européenne
M. MACRET
LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
Politique municipale de lutte contre les discriminations et adhésion à la plateforme Egalité Contre Racisme.
M. CARROZ
VILLE EMANCIPATRICE
RELATIONS INTERNATIONALES
Convention spécifique entre la Ville de Grenoble et la Représentation de la Commission européenne en France pour les activités organisées en 2016 par le Centre d'information Europe Direct hébergé à la Maison de l'International.
M. CLOUAIRE
AFFAIRES SCOLAIRES
Dé-primarisation de l'école Beauvert
M. MALBET
SPORT
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec l'association Grenoble Volley Université Club
M. BOUZAIENE
MONTAGNE
Fête de la montagne: signature d'une convention de partenariat et d'intermédiation entre la ville de Grenoble et l'association Unis-Cité Rhône-Alpes
M. MERIAUX
MONTAGNE
Convention cadre régissant les relations entre le Département de l'Isère et la ville de Grenoble en matière d'information montagne.
M. MERIAUX
AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble : Conventions de mécénat avec les membres du Club des mécènes.
Mme BERNARD
AFFAIRES CULTURELLES
Comité d'avis. Attribution des subventions aux opérateurs culturels Grenoblois - conventions et avenants.
Mme BERNARD
AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire à Rayonnement Régional de Grenoble (CRR) : Conventions de partenariat entre la ville de Grenoble et le Centre de Formation des Musiciens Intervenants (CFMI) pour l'année scolaire 2015-2016.
Mme BERNARD
AFFAIRES CULTURELLES
La Belle Electrique - Avenant n° 6 au contrat de délégation de service public conclu avec l'association "MixLab".
Mme BERNARD
AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire à Rayonnement Régional de Grenoble - Convention de mise à disposition d'un studio de danse avec l'association "Le Pied à Coulisse-Le Pacifique/CDC".
Mme BERNARD
AFFAIRES CULTURELLES
Muséum de Grenoble - Exposition temporaire "Monstru'eux : Vous trouvez ça normal ?" : Conventions de coproduction CCSTI, Camille RENVERSADE et contrat de prêt avec VetAgro Sup de Marcy l'Etoile.
Mme BERNARD
VIE DES ASSOCIATIONS
Convention d'objectifs et de financement 2016-2017 entre la ville de Grenoble et la CAF pour l'accompagnement de la structure Passerelle "A petits pas ".
Mme MARTIN
VILLE DURABLE
ANIMATION
Foire des Rameaux : Exonération de 50% du coût des raccordements électriques de la Foire des Rameaux 2014, au bénéfice de l'Association des Forains.
Mme MARTIN
URBANISME REHABILITATION
Ravalement obligatoire - modification du dispositif d'aides aux travaux de ravalement et d'amélioration thermique.
M. FRISTOT
Mme JULLIAN
ENVIRONNEMENT
Convention entre Madame Vial-David et la Ville de Grenoble pour le pâturage de moutons sur le site de la Bastille
Mme LHEUREUX
ENVIRONNEMENT
Convention entre la ferme « au pas de l'Ane » et la ville de Grenoble pour le pâturage d'ânes sur des zones herbeuses de l'extension du parc Paul Mistral.
Mme LHEUREUX
ENVIRONNEMENT
Convention d'objectifs 2016 tripartite avec Grenoble Alpes Métropole et la Maison de la Nature et de l'Environnement de l'Isère
Mme LHEUREUX
ENVIRONNEMENT
Convention d'objectifs 2016 avec la FRAPNA Isère
Mme LHEUREUX
ENVIRONNEMENT
Convention d'objectifs 2016 avec la Ligue de Protection des Oiseaux Isère
Mme LHEUREUX
GESTION DELEGUEE
Contrat de quasi-régie entre la ville de Grenoble et le Centre Communal d'Action Sociale relatif à l'entretien des véhicules
Mme TAVEL
VILLE SOLIDAIRE ET CITOYENNE
ACTION SOCIALE
Avenant Financier concernant l'association La Cordée, exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Mme RAKOSE
LOCAUX ASSOCIATIFS
Convention de Mise à Disposition de Locaux entre la Ville de Grenoble et l'association l'IREPS (Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé) structure juridique porteuse d'IRIS (Isère Relais Illettrisme).
M. DENOYELLE
VIE DES ASSOCIATIONS
Convention avec l'association SOLIDURA, relative à la cession par la Ville de Grenoble de matériel informatique réformé, à son recyclage et aux conditions de mise à disposition de ce matériel aux associations grenobloises
M. CARROZ
Mme COMPARAT
RESSOURCES
CONSEIL MUNICIPAL
Modification de l'exécutif municipal
M. PIOLLE
CONSEIL MUNICIPAL
Modification du nombre d'adjoints
M. PIOLLE
CONSEIL MUNICIPAL
Indemnité de fonctions des élus.
M. PIOLLE
CONSEIL MUNICIPAL
Modification du règlement intérieur.
M. PIOLLE
FINANCES
Budget principal : Affectations de subventions sur crédits existants
M. SABRI
FINANCES
Octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale
M. SABRI
FINANCES
Transfert d'emprunts du budget annexe Activités Economiques au Budget Principal
M. SABRI
PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Créations et transformations de postes.
Mme TAVEL
PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Demande de protection fonctionnelle
Mme TAVEL
ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des collectivités territoriales.
Mme TAVEL
QUESTURE
ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble au sein de divers organismes : SAEML Gaz Electricité de Grenoble- Actis - Modifications.
M. PIOLLE