COMMUNICATION DU MAIRE

DECISIONS DU MAIRE
Rapporteur : Pierre CHOLLET

I - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX ENGAGEMENTS DU PROJET DE MANDAT

UNE VILLE PLUS FACILE
ENGAGEMENT N°45

1. Désignation des membres du syndicat mixte pour le stationnement sur le territoire de la Villed'Agen
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

UNE NATURE RETROUVÉE
ENGAGEMENT N°55

2. Berges de Garonne - Opération globale (aménagements d'ensemble et café vélo)
Rapporteur : Nadège LAUZZANA

L'ÉCOLE, PRIORITÉ MUNICIPALE
ENGAGEMENT N°77

3. Projet Langevin : Création d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique et Désignation des membres de cette commission
Rapporteur : Maïté FRANÇOIS

4. Reconstruction du groupe scolaire Paul Langevin : Saisine de l'Agglomération d'Agen pour révision du PPRI 2010 de la Masse ; Approbation du programme de reconstruction du groupe scolaire mutualisé avec l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) Donnefort ; Validation du plan de financement du projet et du lancement du concours pour désigner un Maître d'Œuvre
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

RAPPORT FINANCIER

Débat d'Orientations Budgétaires 2016
Rapporteur : Bernard LUSSET

II - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A DES ACTES DE LA GESTION COURANTE DE LA VILLE

ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Pierre CHOLLET

5. Représentation de la Ville d'Agen aux Comités de Jumelage

REVITALISATION COMMECIALE DU CENTRE-VILLE
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

6. Agence de commerce : évolution des statuts et désignation des représentants

CULTURE
Rapporteur : Laurence MAIOROFF

7. Délégation de Service Public Cinéma Art et Essai - Avenant n°2

8. Délibération de principe relative au choix du mode de gestion du Cinéma Art et Essai d'Agen

AFFAIRES JURIDIQUES - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE
Rapporteur : Jean PINASSEAU

9. Constitution de servitude au profit d'ERDF sur la parcelle cadastrée section AH 432 sur la commune d'Agen

10. Convention pour la création d'un service commun de police de l'urbanisme

11.Cession d'une emprise de 2 m2 du domaine public située 15 rue Londrade au profit de Monsieur BALAND

12.Cession d'une maison d'habitation à M. Landat cadastrée AL 236 située 12 rue de Vaucanson

13.Cession maison d'habitation située 8 impasse Gabriel Fauré cadastrée section AP 83 au profit de la SCI LAPIERRE AUX DAIMS

14. Déclassement et cession d'emprises du domaine public situées avenue Général Leclerc

15. Cession d'une emprise de 297 m2 de la parcelle AE 253 située avenue du Maréchal Bugeaud

ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Nadège LAUZZANA

16. Adhésion de la Ville d'Agen à l'association Plantes et Cités pour l'année 2016

17.Transformation du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Masse et de la Laurendanne en Syndicat Mixte à la carte

POLITIQUE DE LA VILLE - CENTRES SOCIAUX
Rapporteur : Thierry HERMEREL

18. Signature d'une convention entre la Ville d'Agen et l'Hôpital portant sur la mise en place de permanences de la PASS mobile au centre social Maison pour tous de la Masse

PETITE ENFANCE - EDUCATION
Rapporteur : Maïté FRANÇOIS

19. Délibération de principe relative au choix du mode de gestion Délégation de Service Public Petite Enfance

20.Adaptation de la composition du comité Caisse des Ecoles conformément aux textes statutaires et réglementaires

SPORTS
Rapporteur : Alain DUPEYRON

21. SUA Tennis de Table : Versement d'un acompte sur subvention ordinaire 2016

22. Agen Basket Club - aide financière

III - RAPPORTS D'ACTIVITES DE SERVICE PUBLIC

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Frédéric PECHAVY

23. Rapport d'activité 2014 du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) de la Région Est d'Agen

HYGIENE
Rapporteur : Thomas ZAMBONI

24. Rapport d'activité 2014 du SIVU chenil fourrière de Lot-et-Garonne à Caubeyres

IV - RAPPORT FINANCIER

FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET

25.Garantie d'emprunt à l'OPH Agen Habitat pour le réaménagement de 84 lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations