COMMUNICATION DU PRESIDENT

INFRASTRUCTURES, SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE
Rapporteur : Henri TANDONNET

1. Avis de l'Agglomération d'Agen sur le dossier de mise en compatibilité des documents d'urbanismes du projet GPSO

2. Désignation du représentant de l'Agglomération d'Agen et de son suppléant au Conseil de l'Institut Universitaire de Technologie (IUT) de Bordeaux

ECONOMIE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

3. Technopole Agen Garonne (TAG): rétrocession anticipée et avenants aux conventions de portage Agglomération d'Agen (AA) / Etablissement Public Foncier Local (EPFL)

4. Déclaration d'intérêt communautaire de la Zone Jean Malèze gérée par le SIVOM Agen Est (adhésion Castelculier)

EAU-ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE

5. Orientation sur le devenir des modes de gestion de la compétence Eau et assainissement de l'Agglomération

6. Fixation des tarifs de l'Eau et de l'Assainissement collectif pour 2016

7. Avenant n°5 au contrat d'affermage de l'assainissement du SIVOM EST d'Agen

8. Programmes quinquennaux (2015-2019) des travaux d'Eau et d'Assainissement collectif - en vue de la demande des subventions à l'Agence de l'Eau et du Conseil Général du Lot et Garonne

9. Avenant n°6 au contrat de concession de la station d'épuration d'Agen

10. Avenant n°3 : Prolongation d'un an du contrat de Délégation de Service Public réseaux eaux usées Agen

RESSOURCES HUMAINES
Rapporteurs : Louise CAMBOURNAC / Mohamed FELLAH

11. Approbation du protocole social (Mohamed FELLAH)

12. Nouveau Régime Indemnitaire des agents de l'Agglomération d'Agen (Louise CAMBOURNAC)

13. Modification du tableau des effectifs suite à l'adhésion des communes de Castelculier et Saint Pierre de Clairac (Louise CAMBOURNAC)

MUTUALISATION
Rapporteur : Bernard LUSSET

14. Principes de calcul des clés de répartition de l'administration commune

TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal de SERMET

15. Tarification Transports Publics Urbains 2016

16. Versement des acomptes de la contribution financière à la société KEOLIS - DSP Transport

URBANISME, AMENAGEMENT ET ADMINISTATION DU DROIT DES SOLS
Rapporteur : Christian DEZALOS

17. Approbation de la Mise en compatibilité du PLUi par déclaration de projet n°1 (extension élevage porcin à Bajamont « Pigassou »)

18. Approbation de la modification simplifiée n°4 du PLUi (suppressions et créations d'emplacements réservés, modification règlement, augmentation Secteur de Mixité Sociale, erreur matérielle - Agen, Bon Encontre, Foulayronnes, Layrac)

19. Approbation de la modification simplifiée n°6 du PLUi (modification règlement zone A et N sur le territoire de l'Agglomération d'Agen)

20. Approbation de la modification simplifiée du POS de Ste Colombe en Bruilhois (modification du règlement)

21. Approbation de la modification simplifiée du PLU d'Estillac (modification du règlement)

ENVIRONNEMENT - COLLECTE
Rapporteur : Michel LAUZZANA

22. Avenant contrat écoemballages - extension consigne de tri

FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET

23. Tarifs et redevances 2016

24. Révision des durées d'amortissement des biens (M14)

25. Décision Modificative n°2

26. Admissions en non-valeur sur les budgets annexes des régies de l'eau et de l'assainissement

27. Admissions en non-valeur sur le budget principal

28. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses avant vote du budget