COMMUNICATION DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
Rapporteur : Pierre CHOLLET
COMPTE RENDU D'ACTION SUR L'ACCUEIL DES RÉFUGIÉS
Rapporteur : Bernard LUSSET
I - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX ENGAGEMENTS DU PROJET DE MANDAT
MUTUALISATION
COMMUNICATION : Protocole d'accord sur le régime social commun applicable aux agents de l'Agglomération d'Agen
Rapporteur : Mohamed FELLAH / ENGAGEMENT N° 4
1. Principes de calcul des clés de répartition de l'administration commune
Rapporteur : Bernard LUSSET / ENGAGEMENT N° 4
AGEN CŒUR BATTANT 2
2. Choix du scénario suite à l'expérimentation du Projet Agen Coeur Battant 2
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT / ENGAGEMENTS N° 21 - 22 - 23
UNE VILLE PLUS SURE
3. Convention tripartite de mise en commun du centre de supervision urbaine de la Ville d'Agen / Le Passage
Rapporteur : Thomas ZAMBONI / ENGAGEMENT N° 27
MIEUX VIVRE EN VILLE
4. Nouveau schéma de propreté de la Ville d'Agen
Rapporteur : Nadège LAUZZANA / ENGAGEMENT N° 36
UNE VILLE PLUS FACILE
5. Mise en place d'un abonnement résident - stationnement sur voirie
Rapporteur : Clémence ROBERT-BRANDOLIN / ENGAGEMENT N° 47
6. Mise en place d'un abonnement résident - stationnement en ouvrage
Rapporteur : Clémence ROBERT-BRANDOLIN / ENGAGEMENT N° 47
AGEN VILLE D'ART ET DE CULTURE
7. Conservatoire à Rayonnement Départemental d'Agen (C.R.D.A.) - Renouvellement de la composition du Conseil d'Etablissement du Conservatoire
Rapporteur : Laurence MAIOROFF / ENGAGEMENT N° 58
II - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A DES ACTES DE LA GESTION COURANTE DE LA VILLE
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Pierre CHOLLET
8. Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire
9. Changement de conseillers municipaux au sein des commissions municipales et organismes extérieurs
TRAVAUX
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
10.Amélioration du réseau électrique rue Rempart Truelle et rue de la Tour - Approbation d'une convention de partenariat avec ERDF
CULTURE
Rapporteur : Laurence MAIOROFF
11. ADEM Florida - Prolongation de la convention d'objectifs - Avenant n°2
12. Sarl Compagnie Pierre Debauche - Association Théâtre Ecole Aquitaine - Prolongation des conventions d'objectifs sur 2016
13. Musée - Programme pédagogique et culturel 2016 - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles
14. Musée et Jacobins - Programme d'expositions 2016
15. Théâtre Ducourneau - Demande d'aide à la programmation et au développement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
16. Théâtre Ducourneau - Demande d'aide à la programmation et au développement auprès de la Région Aquitaine
17. Théâtre Ducourneau - Demande d'aide à la programmation et au développement auprès du Département de Lot-et-Garonne
18. Saisine de la commission consultative des services publics locaux - Projet nouvelle délégation de service public gestion et exploitation du cinéma Art et Essai
PATRIMOINE MUNICIPAL - POLITIQUE FONCIERE
Rapporteur : Jean PINASSEAU
19. Cession d'une emprise du domaine public située rue Arthur Rimbaud, dans le prolongement de la parcelle cadastrée AN 246
20. Protocole transactionnel entre la Ville d'Agen et Monsieur VIGOUROUX
ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Nadège LAUZZANA
21. Avenant n°1 à la convention entre la Ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen pour l'entretien des espaces communautaires du pôle multimodal (parvis gare et gare routière)
22.Convention entre la Ville d'Agen et la Direction Départementale des Finances Publiques pour l'entretien du parking de la cité administrative Lacuée à Agen
POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Thierry HERMEREL
23. Convention de partenariat tripartite entre la régie de quartier d'Agen, la Ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen pour la gestion et l'animation des jardins familiaux d'Agen
PREVENTION RISQUES NATURELS
24. Reconduction du dispositif de télé alerte
SPORTS
Rapporteur : Alain DUPEYRON
25.Soutien à l'emploi sportif 2016 (Agen Basket Club, Amicale Laïque section handball, Patriotes agenais, Société d'escrime agenaise, SUA Tennis de table, SUA Football, SUA natation)
III - RAPPORTS D'ACTIVITES DE SERVICE PUBLIC
CULTURE
Rapporteur : Laurence MAIOROFF
26.Rapport d'activité de la délégation de service public du cinéma Art et Essai - 1ère année d'exploitation
POLITIQUE FONCIERE
Rapporteur : Jean PINASSEAU
27. Rapport d'activité du Syndicat Départemental d'Electricité et d'Energies du Lot-et-Garonne (SDEE)
HYGIENE
Rapporteur : Thomas ZAMBONI
28. Rapport d'activité du SIVU chenil fourrière de Lot-et-Garonne à Caubeyres
IV - RAPPORTS FINANCIERS
FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET
29. Décision Modificative n°2 2015 - Budget Principal
30. Tarifs et redevances 2016
31. Subventions ordinaires aux associations - Acomptes 2016
32. Fonds de Solidarité Territorial (FST) 2016
33. Engagement, liquidation et mandatement avant le vote du budget (Art L. 161261 CGCT)
34. Abrogation Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la Société Biasotto Promotion
CULTURE
Rapporteur : Laurence MAIOROFF
35. Redevances service Culturel
36. Subventions 2015 à l'association Carnaval
RAPPORT SUR TABLE
COMMERCE
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
37. Ouvertures dominicales 2016 pour le secteur d'activité « réparation et commerces automobiles »