COMMUNICATION DU MAIRE

1. Accueil des réfugiés à Agen

2. Motion Amicale des Maires de France

DECISIONS DU MAIRE
Rapporteur : Pierre CHOLLET

FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET

3. Assujettissement des locaux vacants à la taxe d'habitation

4. Décision Modificative n°1 exercice 2015 - Budget Principal

SECURITE ET POLICE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

5. Amélioration du dispositif de stationnement par l'extension du stationnement payant quartier du XIV Juillet (place du Pin)

AMENAGEMENT URBAIN - TRAVAUX
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

6. Pôle multimodal - Avenant N°1 à la convention cadre de Juillet 2007 - Intégration de la subvention Ville d'Agen et le Fonds européen de Développement Régional (FEDER) dans le plan de financement

7. Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour l'aménagement de la rue Mendès France à Agen - réseaux NTIC

8. Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour l'aménagement de la rue des Cornières - Eclairage public et réseaux NTIC

9. Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la création d'un parking rue Duvergé à Agen - Fourniture et pose de six points lumineux - Eclairage public

CULTURE - ANIMATION
Rapporteur : Laurence MAIOROFF

10. Convention de financement Ville d'Agen / CCAS - Grand Pruneau Show 2015

11. Conservatoire à Rayonnement Départemental d'Agen (C.R.D.A.) - Aide du Ministère de la Culture et de la Communication (D.R.A.C.) au développement des divers projets d'éducation artistique et culturelle

AFFAIRES JURIDIQUES
Rapporteur : Jean PINASSEAU

12. Lancement de la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique de la parcelle cadastrée BK 546 située 2, bis rue des Augustins à Agen

13. Cession de la Ville d'Agen d'une maison d'habitation située 8 impasse Gabriel Faure cadastrée AP 83

PETITE ENFANCE - ACTION SCOLAIRE - ENFANCE JEUNESSE
Rapporteur : Maïté FRANÇOIS

14. Redevances de l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 2015/2016

15. Service de ramassage périscolaire du mercredi midi : redevances pour l'année scolaire 2015/2016

SPORTS
Rapporteur : Alain DUPEYRON

16. Agen Racing Club - Subvention exceptionnelle 2015

17. Investissements sur le stade Armandie - Demandes de subventions