COMMUNICATION DU PRESIDENT
TECHNOPOLE AGEN GARONNE
Rapporteur : Henri TANDONNET
1. Technopole Agen Garonne: déclaration de projet et intérêt général du projet Technopole Agen Garonne et mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de Sainte Colombe en Bruilhois
URBANISME
Rapporteur : Christian DEZALOS
2. Modification de la délibération 2013 / 154 du conseil d'agglomération d'Agen portant sur l'instauration du droit de préemption sur les zones U et AU du PLUI suite à l'annulation du PLU de Sainte Colombe en Bruilhois
ADMINISTRATION GENERALE / JURIDIQUE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
3. Avenant n°2 à la DSP Parc de Stationnement - Allongement durée
GRANDES INFRASTRUCTURES
Rapporteur : Henri TANDONNET
4. Agropole III : déclaration d'intérêt communautaire de la voie communale allée Désirée de la commune d'Estillac
ECONOMIE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
5. ZAC le rouge à Foulayronnes : approbation du compte rendu annuel aux collectivités locales 2014
6. ZAC de Trenque à Boé : approbation du compte rendu annuel aux collectivités locales 2014
HYDRAULIQUE
Rapporteur : Jean-Pierre PIN
7. Adhésion au Syndicat Mixte de la Masse et la Laurendanne
TRANSPORT
Rapporteur : Pascal de SERMET
8. DSP Transport : Rapport d'activités 2014
EAU-ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE
9. Rapports annuels sur le Prix et la qualité des Services de l'Eau et de l'Assainissement
10. Zonages assainissement - Autorisation de lancement de l'enquête publique
ENVIRONNEMENT - COLLECTE
Rapporteur : Michel LAUZZANA
11. Schéma Directeur de la collecte - changement du mode de gestion des collectes de déchets sur les territoires de l'ex Communauté des Communes d'Astaffort en Bruihlois (CCAB) et la Communauté des Communes du Canton de Laplume en Bruilhois (CCCLB)
12. Rapport d'activités du service de la collecte pour l'année 2014
TOURISME
Rapporteur : Annie GALAN
13. Agen Evénements : rapport d'activités 2014
FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET
14. Décision Modificative n°1
15. Fond de solidarité territoriale : adoption du règlement d'intervention
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Louise CAMBOURNAC
16. Renouvellement de l'agrément au titre du service civique