COMMUNICATION DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
Rapporteur : Pierre CHOLLET
COMMUNICATION DE GAUTIER GUIGNARD, CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE A LA VILLE NUMERIQUE
Information sur le portail Open Data
DIVERS
Jean DIONIS du SEJOUR
1. Complément au projet de mandat municipal lié aux conclusions des Assises de la culture
2. Modification du périmètre de l'Agglomération d'Agen - Adhésion des communes de Castelculier et Saint Pierre de Clairac
3. Validation du projet d'extension du réseau de vidéo protection
HABITAT - LOGEMENT - URBANISME - PATRIMOINE MUNICIPAL - POLITIQUE FONCIERE - AFFAIRES JURIDIQUES
Rapporteur : Jean PINASSEAU
4. Demande de subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement par le Groupe Ciliopée au 2 rue Joseph Bara à Agen - Signature d'une convention tripartite de financement
5. Modification de la délibération-cadre relative à l'OPAH « Agen Coeur Battant »
6. Modification du règlement d'intervention pour la campagne de ravalement de façades
7. Cession par la Ville de deux parcelles situées rue Roques cadastrée BH 688 et BH 721 à Messieurs CHAVES, BOULAL et à la SCI MISA
8. Cession par la Ville d'une emprise de la parcelle BP 137 située sur la commune de BOE à Monsieur Michel BIASOTTO Propriétaire riverain
9. Protocole transactionnel entre la Ville d'Agen et la Société DIMATICA
ENVIRONNEMENT - POLITIQUE MUNICIPALE DE SANTE
Rapporteur : Nadège LAUZZANA
10. Evolution du Schéma de collecte des déchets
11. Création d'un établissement de santé intercommunal par fusion des centres hospitaliers d'Agen et de Nérac
COHESION SOCIALE
Rapporteur : Thierry HERMEREL
12.Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale - Rapport d'activités 2014
FINANCES - ACHATS - COMMISSION D'APPELS D'OFFRES
Rapporteur : Bernard LUSSET
13.Programmation Fonds de Solidarité Territoriale (FST) 2015
14.Subventions aux associations (divers) pour 2015
15.Garantie d'emprunt à l'association Amicale Laïque d'Agen pour la rénovation et la restructuration de l'IMPRO de Vérone
16.Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - conditions d'exonération et actualisation des tarifs au 1er janvier 2016
17.Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Office de Tourisme Destination Agen
18.Groupement de commandes de matériaux de voirie 2015/2019 - Adhésion au groupement de commandes
19.Création d'un groupement de commandes relatif à la fourniture et l'acheminement d'électricité et la réalisation de prestations de services associées
20.Adhésion au groupement de commande de fourniture de couches
21.Vente du parc des anciens horodateurs
CULTURE
Rapporteur : Laurence MAIOROFF
22.Subventions aux associations culturelles pour 2015
23.Demande de subvention pour le projet médiation numérique du musée
24.Don au musée d'une oeuvre de Gustave Böhm
25.Adhésion à la Fédération des festivals, Carnavals et Fêtes d'Aquitaine
SPORT
Rapporteur : Alain DUPEYRON
26.Subventions aux associations sportives pour 2015
EDUCATION - JEUNESSE - PETITE ENFANCE
Rapporteur : Maïté FRANÇOIS
27. Participation de la Ville d'Agen au partenariat Ecole et Cinéma pour l'année scolaire 2015/2016
28.Renouvellement label Unicef Ville Amie des Enfants
29.demande de subvention au Conseil Départemental pour des ateliers d'éveil à la musique pour deux structures Petite Enfance de la Ville
30. Désannexion de l'école élémentaire annexe
ACCESSIBILITE
Rapporteur : Muriel BOULMIER
31.Subventions aux associations secteur social pour 2015
32.Demande de prorogation de dépôt de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (AD'AP)
33.Adhésion au groupement de commandes relatif à l'Agenda d'Accessibilité Programmée (AD'AP)
TRAVAUX
Jean DIONIS du SEJOUR
34.Procédure négociée de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un dojo départemental dans le secteur piscine du stadium municipal : constitution d'un jury et approbation du programme