jeudi 25 juin 2015
Ordre du jour de la séance
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Direction de l'Eau - Rapport annuel 2014 - Audits de certification - Enquête de satisfaction des usagers - Formation professionnelle - Groupements de commandes - Attribution de marchés - Avenants - Conventions
Politique de la Ville et Habitat - Rapport Actions de développement social urbain - Protocole de lutte contre l'habitat indigne - Achat de kits économes en énergie - Participations financières de la Ville pour 2015
Politique de santé - Subvention à Limair - Groupement de commandes pour la fourniture de médicaments et de matériel médical - Avenants aux marchés pour la fourniture de vaccins
Centre Social de La Bastide - Convention de financement avec l'ACSE - Démarche d'observation des territoires - Création d'un accueil pour les jeunes de 16 à 25 ans - Passeport Jeunes - Partenariats avec la CAF et le Conseil départemental
Tourisme - International - Partenariat avec la Ville de M'Bour (Sénégal) - Maison de Limoges et du Limousin à Fürth - Avenant à la convention - Maison de l'Email - Attribution de subvention
Enfance jeunesse - Fonctionnement des accueils de loisirs municipaux - Règlement - Passeport jeunes ALSH - Convention avec la CAF - Fourniture de denrées alimentaires - Marchés
Affaires scolaires - Rattachement de l'école maternelle Victor Chabot à l'accueil de loisirs de l'école Jules Ferry - Personnel enseignant - Indemnité de logement
Hôtel de Ville - Convention avec la Fondation du Patrimoine - Demande de subvention à l'enseignement artistique - Equipements culturels - Animations culturelles - Partenariats - Exposition - Protocole transactionnel avec OPUS 87
Versement d'acomptes aux clubs sportifs - Organisation de manifestations sportives - Sportez- Vous Bien au Lioran - Eté 2015 - Attribution de subventions
Opérations immobilières et gestion du patrimoine
Laboratoire régional de contrôle des eaux de la Ville de Limoges - Convention de partenariat entre la Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne et la Ville de Limoges
Patrimoine municipal - Agendas d'accessibilité programmée - Vente aux enchères de biens mobiliers - Prestations municipales - Attribution de marchés - Avenants - Groupement de commandes - Taxe sur la consommation finale d'électricité
Chambre funéraire municipale - Contrat avec la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM)
Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2016
Dénomination et numérotage de voies
Rapport concernant les délégations de services publics - Communication
Communications - Centre Hospitalier Universitaire - Société Alliages Céramique
Lecture d'une lettre.
LGV Poitiers-Limoges - Convention relative au financement de la phase d'initialisation des études d'Avant-Projet Détaillé
Budget principal et budgets annexes - Comptes administratifs de l'exercice 2014 (voir liste annexée)
Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats de l'exercice 2014
Budget principal et budgets annexes - Budgets supplémentaires 2015
Répartition du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal 2015
LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 24 logements locatifs sociaux situés 21, rue Lesage à Limoges - Emprunt d'un montant de trois cent quatre-vingt quatre mille euros souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations n° 34672 - Garantie de la Ville
Attribution de subventions
Conseil Municipal - Application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
Commission Ethique et Transparence - Adoption du règlement intérieur
Comptes de gestion de l'exercice 2014 - Approbation
Contrat de redynamisation de site de défense de Limoges - Avenant n°3
Personnel communal - Mises à disposition Ville-Limoges Métropole et à l'Office de Tourisme - Constitution d'une brigade canine - Recrutements - Rémunérations - Attribution de marchés - Avenants
Schéma directeur du stationnement - Adaptations tarifaires et évolution des zones - Redevance parking Aine - Convention de mise à disposition de la station GPS municipale - Horodateurs - Attribution de marché
Plan local de sécurité et de prévention de la délinquance 2015-2020
Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Programme de résidentialisation - Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation du PRU 1 - Groupement de commandes et concours de maîtrise d'oeuvre
Urbanisme - Plan Local d'Urbanisme - Approbation de la modification n° 6 - Procédure de modification simplifiée - Révision de la ZPPAUP en AVAP - Protocole transactionnel - Autorisations d'urbanisme
Inscription du nouveau tracé du GR 654 au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
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