COMMUNICATION DU PRESIDENT

INTERCOMMUNALITE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

1. Délibération de principe sur l'adhésion des communes de Castelculier et de Saint- Pierre de Clairac

FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET

2. Comptes Administratifs 2014 - Budget Principal et budgets annexes

3. Comptes de Gestion 2014

4. Affectation des résultats de l'exercice 2014

5. Budget Principal et budgets annexes 2015

6. Harmonisation du taux de TEOM, du prix de l'eau et réduction de la Dotation de Solidarité Communautaire dite « Historique »

7. Récupération du FCTVA pour les biens de faibles valeurs

8. Fixation des redevances pour les occupations du domaine public de l'Agglomération d'Agen

ECONOMIE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

9. Convention de partenariat entre l'Agglomération d'Agen et la Chambre de Commerce et d'Industrie

10. Convention de partenariat entre l'Agglomération d'Agen et la Chambre d'Agriculture

11. Convention de partenariat entre l'Agglomération d'Agen et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat

TOURISME
Rapporteur : Annie GALAN

12. Tarification de la taxe de séjour

13.Candidature de l'Agglomération d'Agen à l'appel à projets régional «Structuration touristique des territoires»

TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal de SERMET

14. Avenant n°1 à la Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du parc de stationnement communautaire de la Gare d'Agen

RESSOURCES HUMAINES

15. Tableau des effectifs
Rapporteur : Louise CAMBOURNAC

16. Fixation du nombre de représentants aux Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
Rapporteur : Mohamed FELLAH

17. Régime indemnitaire
Rapporteur : Mohamed FELLAH