MUTUALISATION
Rapporteur : Bernard LUSSET 

1. Adoption des modalités de création de l'administration commune Ville d'Agen/Agglomération d'Agen décidée par délibération du 13 novembre 2014

FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET 

2. Notification des montants des attributions de compensation 2014-2015

3. Décision Modificative n° 2

4. Mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget

ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET CADRE DE VIE
Rapporteur : Michel LAUZZANA

5. Tarification du service de la collecte des ordures ménagères pour l'année 2015

HABITAT
Rapporteur : Bruno DUBOS

6. Projet d'Office Agen Habitat 2014-2020

COHESION SOCIALE
Rapporteur : Francis GARCIA

7. Validation du régime d'aides en matière de Cohésion Sociale et de Politique de la Ville

GRANDES INFRASTRUCTURES
Rapporteur : Henri TANDONNET

8. Amorce de la rocade Ouest et aménagements connexes : validation des dossiers règlementaires et saisine de M. le Préfet pour ouverture des enquêtes publiques correspondantes

9. Schéma des infrastructures S3 : acquisition JAUBERT

EAU - ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE

10. Uniformisation des règlements de service de l'Eau Potable et de l'Assainissement Collectif

11. Fixation des tarifs de l'eau et de l'assainissement collectif pour 2015

TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal de SERMET

12. Parking communautaire de la Gare d'Agen : choix du délégataire

13. Subvention d'équilibre de la section de fonctionnement du budget annexe « transports urbains »

ECONOMIE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

14. Zac Le Rouge à Foulayronnes : approbation du compte rendu annuel aux collectivités locales

URBANISME
Rapporteur : Christian DEZALOS

15. Bilan de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du PLUi concernant la rectification d'erreurs matérielles du règlement graphique et écrit (ajout Emplacement réservé sur Foulayronnes, recalage du zonage sur Bon encontre, intégration de constructions en zone Ah et Nh) du PLUi et approbation de la procédure

16. Bilan de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°3 du PLUi concernant la suppression d'une partie de l'emplacement réservé n°6 à Bon-Encontre et réajustement de certaines règles des zones Ah et Nh, changement de destination sur Boé et approbation de la procédure

17. Bilan de la mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU d'Estillac pour l'ouverture à l'urbanisation au lieudit « Lasbrugues » et approbation de la procédure

18. Approbation de la révision « allégée » du PLU d'Estillac et de l'étude loi Barnier pour le recul de la bande inconstructible au lieudit « le Bosc »

19. Procédure de modification simplifiée des documents d'urbanisme - Délibération cadre fixant les modalités de mise à disposition du dossier au public pour toutes les procédures de modification simplifiée des POS, PLU et PLUi

20. Prescription de la révision allégée n°4 du PLUi modifiant le règlement graphique (passage d'une zone agricole en zone naturelle) pour l'extension des gravières sur la commune de Layrac

21. Prescription de la révision allégée n°5 du PLUi modifiant le règlement graphique (passage d'une zone naturelle en zone agricole) pour l'implantation d'une exploitation agricole sur la commune de Bajamont

22. Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Transformation de la ZPPAUP d'Agen en AVAP- Désignation des membres de la commission locale AVAP - Définition des modalités de concertation