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Décisions du Maire

P. CHOLLET
Pacte d'administration commune entre la Ville, le CCAS et l'Agglomération d'Agen (convention de constitution de service commun entre les trois structures)
M. LE MAIRE
Voirie, Circulation et Stationnement
C. ROBERT-BRANDOLIN
3 - Convention pour l'enfouissement des réseaux de communication
4 - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de l'impasse du Paradis, entre la Ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen
5 - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la rue d'Automne, entre la Ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen
6 - Convention de mandat entre la Ville d'Agen et la Ville de Boé pour l'aménagement d'un tronçon de la rue Mendes France
7 - Délégation de service public Stationnement en ouvrage - Saisine de la Commission consultative des services publics locaux
Ressources humaines
M. FELLAH
8 - Modification du tableau des effectifs
9 - Subventions aux associations pour les emplois d'avenir
Culture
L. MAIOROFF
10 - Musée - Achat d'un portrait du XVIII° siècle représentant le Duc d'Aiguillon - demande de subventions
11 - Activités éducatives - Demande de subvention Etat
12 - Récolement du Musée - Demande de subvention à l'Etat et au Conseil Général de Lot-et-Garonne
13 - Conservatoire à Rayonnement Départemental d'Agen - Convention de partenariat pédagogique avec les Conservatoires de Pau Pyrénées, de Bayonne Côte Basque, des Landes et de la Dordogne concernant les examens du 3ème cycle
14 - Plan de renouvellement du parc Instrumental du Conservatoire à Rayonnement Départemental - demande de subvention au Conseil Général
15 - Exposition « Photographiques » collections du FRAC Aquitaine aux Jacobins d'Agen en 2015 - demande de subventions
16 - SARL Cie Pierre Debauche - Association Théâtre Ecole Aquitaine - Prolongation des conventions d'objectifs sur 2015
17 - Théâtre Ducourneau - Aide à la programmation et au développement - Demande de subvention au Conseil Général
18 - Théâtre Ducourneau - Aide à la programmation et au développement - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles
19 - Théâtre Ducourneau - Aide à la programmation et au développement - Demande de subvention à la Région Aquitaine
20 - Nomination d'une personne ressource pour promouvoir la langue et la culture occitane - Engagement n° 65 du mandat
Urbanisme
J. PINASSEAU
21 - Entretien des bâtiments communaux - Travaux d'entretien de bâtiments classés ou inscrits au titre des monuments historiques - Plan de financement
22 - Aménagement de la ZAC de Donnefort - Cession et rétrocession des parcelles cadastrées section AK n° 375 partie G et n° 376 partie L
23 - OPAH Agen Coeur Battant - Attribution de subventions
24 - Création d'une servitude de passage au profit d'ERDF sur les parcelles cadastrées section AH n° 1 et AH n° 44 situées sur la commune de Pont du Casse
25 - Acquisition de la Prairie du Pont-Canal et de l'ancienne usine des eaux auprès de l'Etat
26 - Rapport d'activité 2013 au Syndicat Départemental d'Electricité et d'Energie du Lot-et-Garonne (SDEE 47)
27 - Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Transformation de la ZPPAUP en AVAP
Action sociale
T. HERMEREL
28 - Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale - Rapport d'activités 2013
Éducation, Jeunesse, Petite enfance

M. FRANÇOIS
29 - Établissements d'enseignement privé - Participation de la Ville aux frais de fonctionnement pour l'année scolaire 2014/2015
30 - Restructuration et extension de l'école élémentaire ScaligerLot n° 7 : Electricité - Courants forts et faibles - Avenant n° 1
31 - Réhabilitation de l'école Charles Duffour en un pôle Petite Enfance - lot 4 « serrurerie » - Avenant n° 1
32 - Contrat Enfance et Jeunesse 2014/2017
33 - Délégation de Service Public Petite Enfance - Rapport annuel 2013
34 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association « Union Départementale des Associations Familiales » au titre de la gestion des crèches «Kirikou» et «Yakari»
35 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association «Rêve création éveil» dite « RÊCRÉ »
36 - Renouvellement de l'agrément au titre du service civique
Finances, Mutualisation avec l'Agglomération Agenaise, Achats et Commission d'appel d'offres
B. LUSSET
37 - Rapport d'activité 2013 du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) de la région Est d'Agen
38 - Redevances et tarifs municipaux 2015
39 - Subventions aux associations pour 2015 : versement d'acomptes
40 - Subventions 2014 à diverses associations
41 - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget art. L1612-1 CGCT
42 - Attribution de compensation (AC) 2014
43 - Subvention d'équipement au Centre hospitalier d'Agen pour la rénovation de la chapelle de Pompeyrie
44 - Garantie d'emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l'opération d'acquisition-amélioration de 14 logements locatifs sociaux situés Ilot Saint-Martial rue Joseph Bara à Agen
45 - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen pour la fourniture de carburants - Approbation du dossier de consultation
46 - Avenant au marché de restauration collective avec groupement de commandes - Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec le groupe ELIOR
47 - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen pour des prestations de communication
48 - Convention de services entre la Ville d'Agen et Agen Habitat
Sport
A. DUPEYRON
49 - Soutien à l'emploi sportif 2015
Domaine public
T. ZAMBONI
50 - Rapport d'activité 2013 du SIVU chenil fourrière du Lot-et-Garonne à Caubeyres (47160)