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VOTE GROUPÉ
Rapports : 2,3,6,7,10,12,14,19,20,22,
COMMUNICATION DU MAIRE
EN INFORMATION
Etat de l'avancement du programme de mandat
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
Plan d'Action Intégré URBACT
RAPPORTEUR : M. Bertrand GIRARDI
Communication sur la rentrée scolaire
RAPPORTEURS : Mmes Emmanuelle CUGURNO et Baya KHERKHACH
FINANCES
1. Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
2. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
3. Groupement de commandes entre la Ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen concernant les marchés d'études
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
4. Décision Modificative (DM1) 2022
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
NOUVELLES MOBILITÉS
5. Présentation et validation du projet d'aménagement du parking du gravier
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI
6. Versement d'un fonds de concours au syndicat TERRITOIRE D'ENERGIE LOT-ET-GARONNE 47 au titre des travaux d'effacement de réseau de l'avenue Jean JAURES (investissement)
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
7. Attribution d'un fonds de concours d'investissement au syndicat Territoire d'Energie Lot-et-Garonne 47 (te47) pour l'installation de 2 infrastructures de recharge pour véhicules électriques
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
DÉFI ÉCONOMIQUE 
8. Déclassement par anticipation de l'ensemble immobilier du Centre Culturel André Malraux, relevant du domaine public de la Ville d'Agen, en vue de sa cession au profit de France Pierre Patrimoine appartenant au Groupe CIR
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
9. Cession de l'ensemble immobilier du Centre Culturel André Malraux, situé 6, 8 et 10 rue Ledru Rollin, parcelles cadastrées section BE n°829 et n° 1303, au profit de France Pierre Patrimoine appartenant au Groupe CIR
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
10. Servitude au profit de la société orange pour la pose et l'entretien de réseaux de télécommunication et l'installation d'une artère de communication - parcelles cadastrées section AH n°330, BH n°983 et ce n°56
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU                                           
11. Intégration dans le domaine public de la Ville d'Agen des parcelles cadastrées section AD n° 458, 460, 474, 484 et 488 situées rue des roches noires, impasse des roches noires, impasse de Lagrave et Rue Taffetas
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
12. Avenant n°1 au bail commercial entre la Ville d'Agen et la SARL BSM Distribution pour un local situé dans l'enceinte du marché couvert - carrefour contact
RAPPORTEUR : Mme Clémence BRANDOLIN-ROBERT
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
13. Convention d'occupation du domaine public constitutive de droits réels de la Ville d'Agen au profit de la sas av solaire 1 - exploitation centrale photovoltaïque Armandie
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
GOUVERNANCE
14. Modification des statuts de Territoire d'Energie Lot-et-Garonne
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
15. Adhésion de la Ville d'Agen à l'association « Club TGV Gare d'Agen porte de Gascogne »
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
16. Désignation d'un conseiller municipal correspondant incendie et secours
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
17. Désignation des représentants de la Ville d'Agen au SIVU du Chenil Fourrière de Lot-et-Garonne
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
CULTURE
18. Attribution d'une subvention à l'Université Bordeaux Montaigne - Ausonius (UMR 5607) dans le cadre du Projet Collectif de Recherche "Les dynamiques de l'habitat à Agen (Moyen Âge central - début XIXe siècle)" (2022-2024)
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
19. Convention cadre de partenariat pédagogique pour le mise en oeuvre du cycle préparatoire à l'enseignement supérieur dans le réseau sud aquitain
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
20. Donation Michel Serres
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
ACTION SCOLAIRE - JEUNESSE - PETITE ENFANCE
21. Concession de service public relative à la construction et à la gestion des structures d'accueil collectif de la petite enfance de la Ville d'Agen
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
22. Remise gracieuse participation de fonctionnement d'un enfant en classe ULIS résidant sur la commune de Villeton
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
23. Détermination du montant du forfait applicable aux frais de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association et aux communes extérieures pour l'année scolaire 2022-2023
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
24. Mise à jour du règlement intérieur périscolaire des écoles publiques agenaises 
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
SPORT
25. Subventions aux associations sportives
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
26. Révision n°3 - Autorisation de programme projet de rénovation et mise aux normes du stade Armandie 
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
27. Convention de prestation de services avec la SAS Sporting Union Agen Lot-et-Garonne pour la saison 2022 - 2023
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
28. Convention de subventionnement de la SAS Sporting Union Agen Lot-et-Garonne pour la saison 2022 - 2023 (au titre de la contribution de la société à la promotion de l'image de la ville et de son identité rugbystique) 
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
COHÉSION SOCIALE
29. Adhésion à l'association « vacances ouvertes »
RAPPORTEUR : Mme Baya KHERKHACH
30. Signature d'une convention avec les Restaurants du Coeur
RAPPORTEUR : Mme Baya KHERKHACH
ORDRE DU JOUR
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