INTERVENTION DU PRÉSIDENT

VOTE GROUPÉ
Rapports : 9, 10,11,12,13,14,17,18,21,22,23,24

PETITE ENFANCE, ENFANCE ET JEUNESSE
Rapporteur : Olivier THERASSE

1. Choix du délégataire pour la concession de service public relative à la construction et à la gestion d'une structure d'accueil collectif de la petite enfance à Roquefort

2. Choix du délégataire pour la concession de service public relative à la gestion et à l'exploitation d'une structure d'accueil collectif de la petite enfance à Bajamont

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Henri TANDONNET

3. Prescription de la Mise en révision n°1 du SCoT du Pays de l'Agenais, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

4. Engagement de l'Agglomération d'Agen à porter les programmes européens LEADER et FEDER OS5 sur la période 2021-2027

GENS DU VOYAGE
Rapporteur : Francis GARCIA

5. Approbation du plan d'actions en faveur de la réduction des stationnements illicites des gens du voyage et tarification des terrains provisoires d'accueil des gens du voyage

TRANSITION ÉCOLOGIQUE, COLLECTE, VALORISATION DES DÉCHETS, ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Patrick BUISSON

6. Dérogation « Oui Pub »

7. Mise en oeuvre et planification de la Taxe d'enlèvement Ordures Ménagères Incitative (TEOMI)

8. Rapport Développement Durable 2021

RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH

9. Régime Indemnitaire (prime de revalorisation des accompagnants socio-éducatifs)

10. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial

11. Tableau des effectifs

12. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels

13. Délibération portant création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet au sein du service « ScoT, agriculture et coopération »

14. Délibération portant création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet au sein de la « Direction Générale des Services »

AGRICULTURE, RURALITÉ ET ALIMENTATION
Rapporteur : Jean-Louis COUREAU

15. Elaboration d'une stratégie alimentaire territoriale dans le cadre de l'appel à projets national « Projet Alimentaire de Territoire » (volet 1 - Emergence de nouveaux PAT)

FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

16. Relèvement des seuils de cotisation minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

17. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

18. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur les budgets annexes de l'eau et de l'assainissement

URBANISME
Rapporteur : Joël PONSOLLE

19. Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Jean-de-Thurac

EAU ET ASSAINISSEMENT, GEMAPI ET MÉTHANISATION
Rapporteur : Pierre DELOUVRIÉ

20. Intégration du principe de réciprocité économiques dans les marchés publics relatifs à l'eau et l'assainissement

21. Service Public d'Assainissement Non-Collectif : validation du règlement, définition des missions du service et tarification des prestations

22. Fixation des tarifs des contrôles de branchements aux réseaux d'assainissement collectifs

23. Participation aux frais de branchement (PFB) et Participation au Financement del'Assainissement collectif (PFAC)

24. Présentation des rapports annuels 2021 sur le le prix et la qualité des services publicsd'eau potable et d'Assainissement et des rapports annuels des délégataires