COMMUNICATION DU MAIRE
RAPPORTS EN VOTE GROUPÉ
1, 7, 10, 12, 13, 15, 17 ,20, 24, 26, 27, 29, 32, 33, 34, 36
EN INFORMATION :
Installation du nouveau conseiller municipal en remplacement de Christelle GARCIA SVERZUT Présentation d'Aurélie CHAUDRUC
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
Convention de mise à disposition de locaux au profit de l'association école les comètes
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
Accueil des réfugiés Ukrainiens à Agen : point d'avancement
RAPPORTEUR : Mme Baya KHERKHACH
FINANCES
1. Représentation de la Ville d'Agen au sein de la commission locale d'évaluation des charges transférées entre l'Agglomération d'Agen et les communes membres (CLECT)
RAPPORTEUR : Mme Clémence BRANDOLIN-ROBERT
2. Subventions 2022 aux associations
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
SANTÉ HYGIÈNE ET SALUBRITÉ
3. Mise en oeuvre à titre expérimental du dispositif Permis de Louer sur un quartier prioritaire de la ville
RAPPORTEUR : Mme Nadège LAUZZANA
COHÉSION SOCIALE
4. Stratégie municipale de prévention et de lutte contre l'isolement des personnes âgées
RAPPORTEUR : Mme Baya KHERKHACH
5. Attribution d'une subvention pour l'opération d'acquisition en VEFA la Villette par Agen Habitat
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
6. Attribution d'une subvention pour l'opération de construction Jean Baptiste Durand par Domofrance
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
7. Nomination des 2 élus communaux siégeant à la commission Intercommunale d'accessibilité et place du handicap
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI
CULTURE
8. Fin de l'école Pierre DEBAUCHE et lancement de l'appel à projet
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
9. Nouvelle dotation « appel à initiatives culturelles » 2022
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
10. Représentation de la ville d'Agen au sein du conseil d'administration de l'association pour le développement de l'expression musicale (ADEM) du Florida
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
11. Versement d'une subvention exceptionnelle à la compagnie « L'escalier qui monte »
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
GOUVERNANCE
12. Désignation d'un nouveau représentant de la Ville d'Agen au sein des 13 commissions permanentes de l'Agglomération d'Agen
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
SÉCURITÉ ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
13. Rapport annuel 2021 sur la dépénalisation du stationnement payant
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI
14. Tarification espace restauration, buvette et bodega « les fêtes d'Agen » du 26 au 28 août 2022
RAPPORTEUR : M. Jean DUGAY
15. Application de la Taxe Locale sur les Enseignes et Publicités Extérieures (TLPE)
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
16. Convention d'accompagnement à la transition énergétique entre Territoire d'Energie Lot-et-Garonne (TE47) et la Ville d'Agen
RAPPORTEUR : Mme Clémence BRANDOLIN-ROBERT
DÉFI ÉCONOMIQUE
17. Cession de la parcelle cadastrée section AX n°235, sise avenue du Docteur Jean Bru sur la commune d'Agen, au profit de Monsieur et Madame BISSOLOTTI
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
18. Déclassement par anticipation de l'ensemble immobilier du Centre Culturel André Malraux, relevant du domaine public de la Ville d'Agen, en vue de sa cession au profit du Groupe CIR
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
19. Projet de cession de l'ensemble immobilier du Centre Culturel André Malraux, situé 6,8 et 10 rue Ledru Rollin, parcelle cadastrée section BE n° 829, au profit du groupe CIR
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
20. Servitude au profit de la Ville d'Agen pour l'entretien des ouvrages suite aux travaux de mise en lumière du boulevard Carnot
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
21. Validation de la convention de portage foncier établie par l'EPFL Agen-Garonne pour le compte de la Commune d'Agen. Acquisition foncière réalisée par voie de préemption par l'EPFL Agen-Garonne d'un tènement foncier à vocation d'habitat sis au 61 rue de la masse
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
22. Validation de la convention de portage foncier établie par l'EPFL Agen-Garonne pour lecompte de la Commune d'Agen. Acquisition foncière amiable d'un immeuble à usage mixte commerce/habitat sis au 170 Boulevard de la République, réalisée par l'EPFL Agen-Garonne
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
23. Cession îlot République-Autas sis 113-115 boulevard de la République et 42 rue des Autas sur la commune d'Agen au profit de DOMOFRANCE
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
24. Cession de deux parcelles cadastrées section CH n°15 et 77, situées avenue de Gaillard sur la commune d'Agen (47000), au profit de Monsieur RICARDO
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
25. Validation de la mise en oeuvre d'un dispositif d'accompagnement des propriétaires résultant de l'obligation de ravalement des façades de la Place Jasmin
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
26. Représentation de la Ville d'Agen au sein de l'Assemblée Générale de l'Agence du commerce Coeur d'Agen
RAPPORTEUR : Mme Clémence BRANDOLIN-ROBERT
27. Désignation nouveau représentant à la commission d'aménagement de la Ville d'Agen
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
ACTION SCOLAIRE - JEUNESSE - PETITE ENFANCE
28 Convention de partenariat Région Nouvelle-Aquitaine - Dispositif « Destinaction »
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
29. Désignation d'un titulaire et d'un suppléant au Conseil d'Administration du CFA La Palme à Agen
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
30. Profil de fréquentation à la restauration scolaire
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
31. Mise en place d'un Projet Educatif de Territoire dans les écoles de la ville
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
32. Désignation d'un nouveau représentant aux conseils des Ecoles élémentaires et maternelles
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
33. Désignation d'un nouveau représentant aux caisses des écoles
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
34. Désignation d'un nouveau représentant à la commission consultative des menus
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
NOUVELLES MOBILITÉS
35. Attribution d'un fonds de concours d'investissement au syndicat Territoire d'Energie Lot-et-Garonne 47 (TE47) pour les travaux d'effacement de réseaux de l'avenue Jean JAURES (tranche 1 - de la place du Pin au carrefour de la rue de Durrens)
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI
DÉFI CITOYEN
36. Actualisation des membres des onze commissions municipales
RAPPORTEUR : M. Thomas ZAMBONI
37. Projet URBACT : validation des actions citoyennes proposées pour le plan d'action intègre de la Ville d'Agen dans le cadre du réseau active citizens
RAPPORTEUR : M. Bertrand GIRARDI
SPORT
38. Dénomination des équipements sportifs de la Plaine des Sports d'Armandie
RAPPORTEUR : M. Alain KLAJMAN