INTERVENTION DU PRÉSIDENT
ÉCONOMIE, EMPLOI ET TRANSITION NUMÉRIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA
1. Avenant n°1 à la convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine et l'Agglomération d'Agen, relative à la mise en oeuvre du Schéma Régional de Développement Economique, d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises
GESTION CENTRE DES CONGRES
Rapporteur : Nadine LABOURNERIE
2. Attribution du contrat de concession de service public du Centre des Congrès
TRANSITION ÉCOLOGIQUE, COLLECTE, VALORISATION DES DÉCHETS, ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Patrick BUISSON
3. Mise à jour du choix du mode de gestion pour la conception, la construction et l'exploitation du Réseau de Chaleur Urbain de l'Agglomération d'Agen
LOGEMENT, HABITAT, REVITALISATION DES PÔLES DE PROXIMITE ET AMÉNAGEMENT DES CENTRES-BOURGS
Rapporteur : Bruno DUBOS
4. Programme Action Coeur de Ville - Signature de l'Avenant à la convention de « l'Opération de Revitalisation de Territoire » (ORT)
5. Délégation de la mise en oeuvre du permis de louer à la Ville d'Agen
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Mohamed FELLAH
6. Tableau des effectifs
7. Tableau des effectifs - Création emploi de catégorie B contractuel - Urbanisme
8. Tableau des effectifs - Transformation emploi de catégorie C contractuel - Accompagnement des élus
9. Tableau des effectifs - Transformation emploi de catégorie B contractuel - Hydrauliqueet Environnement
10. Tableau des effectifs - Transformation emploi de catégorie B contractuel - Voirie et Eclairage Public
11. Tableau des effectifs - Transformation emploi de catégorie B contractuel - Enfance et Jeunesse
12. Tableau des effectifs - Transformation emploi de catégorie C contractuel - Enfance et Jeunesse
13. Tableau des effectifs - Transformation emploi de catégorie B contractuel - Voirie et Eclairage Public
14. Tableau des effectifs - Transformation emploi de catégorie B contractuel - Voirie et Eclairage Public
15. Tableau des effectifs - Transformation emploi de catégorie C contractuel - Juridique, Assurances et Assemblées
16. Tableau des effectifs - Création emploi de catégorie A contractuel - Politique de la ville
17. Tableau des effectifs - Création emploi de catégorie B contractuel - Commande Publique
18. Tableau des effectifs - Transformation emploi de catégorie C contractuel - Théâtre
19. Tableau des effectifs - Transformation emploi de catégorie B contractuel - Action Scolaire
20. Tableau des effectifs - Transformation emploi de catégorie B contractuel - Petite Enfance
21. Tableau des effectifs - Transformation emploi de catégorie B contractuel - Etat-Civil Elections
22. Tableau des effectifs - Transformation emploi de catégorie C contractuel - Centres Techniques
23. Tableau des effectifs - Transformation emploi de catégorie C contractuel - Propreté et Valorisation des déchets
24. Tableau des effectifs - Transformation emploi de catégorie C contractuel - Etat-Civil, Elections
25. Tableau des effectifs - Transformation emploi de catégorie C contractuel - Politique de la Ville
26. Tableau des effectifs - Création emploi de catégorie A contractuel - Direction de la Sécurité et de la Salubrité publique
27. Tableau des effectifs - Transformation emploi de catégorie B contractuel - Voirie et Eclairage Public
28. Tableau des effectifs - Transformation d'emplois de catégorie B contractuels - Politique de la Ville
29. Tableau des effectifs - Création emploi de catégorie C ou B contractuel - Urbanisme
30. Tableau des effectifs - Création d'emplois de catégorie C ou B contractuels - Politique de la Ville
31. Tableau des effectifs - Création d'emplois de catégorie C ou B contractuels - Commande Publique
32. Tableau des effectifs - Transformation d'emplois de catégorie B ou A contractuels - Finances
33. Tableau des effectifs - Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet
34. Elections professionnelles du 8 décembre 2022 : vote électronique
35. Rémunération des vacataires : vacation des formateurs
TRANSPORTS ET MOBILITÉ
Rapporteur : Pascal DE SERMET
36. Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public relative à la gestion et à l'exploitation des services de mobilité et de Transport des voyageurs
VOIRIE, PISTES CYCLABLES ET ÉCLAIRAGE PUBLIC
Rapporteur : Jean-Marc GILLY
37. Modification de la délibération d'intérêt communautaire : voirie
38. Validation du nouveau cahier des prescriptions communautaires d'aménagement pour les lotissements et permis groupés de l'Agglomération d'Agen - Nouveaux principes et modalités de rétrocession
INFORMATION, COMMUNICATION ET CITOYENNETÉ
Rapporteur : Laurence LAMY
39. Garonne en Fête 2022 : Tarification des animations
FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
40. Recours à l'emprunt pour le financement du pont et barreau de Camélat
41. Fonds de Solidarité Territoriale (FST) : Modifications à apporter au règlement
ÉCONOMIE, EMPLOI ET TRANSITION NUMÉRIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA
42. Approbation du bilan annuel financier 2021 (CRAC) pour la zone en concessiond'aménagement avec la SEM 47 / ZAC de Carbounères à Castelculier
43. Approbation du bilan annuel financier 2021 (CRAC) pour la zone en concessiond'aménagement avec la SEM 47 / ZAC le Rouge à Foulayronnes
TOURISME
Rapporteur : Nadine LABOURNERIE
44. Règlementation 2022 de la taxe de séjour
URBANISME
Rapporteur : Joël PONSOLLE
45. Approbation de la Modification Simplifiée n° 15 - commune d'Estillac au lieu-dit « rappelle » - Suppression d'un emplacement réservé n°11
46. Prescription complémentaire de la révision n°3 du PLUI
PETITE ENFANCE, ENFANCE ET JEUNESSE
Rapporteur : Olivier THERASSE
47. Avenant à la convention de délégation temporaire de la compétence Enfance Jeunesse
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
48. Demande d'adhésion de l'Agglomération d'Agen à l'EPFL Agen-Garonne
49. Programme « LEADER » 2014-2020 : modification de la structure porteuse du groupe d'action locale et avenant à la convention signée entre l'autorité de gestion, l'organisme payeur et le groupe d'action locale
50. Désignation du représentant de l'Agglomération d'Agen au titre de la compétence SCOT au sein de la CDAC