COMMUNICATION DU MAIRE
Convention d'hébergement pour l'installation et hébergement d'équipement de télérelevé en hauteur au bénéfice de GRDF
Rapporteur : Michel MILHAC
PÔLE 1 - FINANCES - NTIC - ÉCONOMIE - EMPLOI - INSERTION - SÉCURITÉ (dossiers examinés le 21.04.2022)
P1.01 Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité 2023
Rapporteur : Françoise VERDIER
P1.02 Modification du tableau des effectifs - suppression et création d'emplois
Rapporteur : Charles CILLIÈRES
P1.03 Comité Social Territorial - Fixation du nombre de représentants
Rapporteur : Charles CILLIÈRES
PÔLE 2 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - TRAVAUX - LOGEMENT (dossiers examinés le 21.04.2022)
P2.01 Acquisition de la parcelle cadastrée section DS n° 424 sise rue de Lagassat
Rapporteur : Michel MILHAC
PÔLE 3 - CULTURE, PATRIMOINE, ANIMATIONS, SPORTS (dossiers examinés en commission le 20.04.2022)
P3-01 Attribution de subvention - association CHOREA
Rapporteur : Emmanuelle MARCHAND
P3.02 Convention de développement artistique et culturel entre la DRAC de Nouvelle Aquitaine et la ville de Marmande
Rapporteur : Emmanuelle MARCHAND
P3.03 Coproduction d'un ouvrage de Fernanda Sanchez Paredes, photographe
Rapporteur : Emmanuelle MARCHAND
P3.04 Attribution de subvention complémentaire - Association UPOP
Rapporteur : Emmanuelle MARCHAND
P3.05 Aide Financière à Beyssac Beaupuy Marmande
Rapporteur : Charles CILLIÈRES
PÔLE 4 - SOCIAL - ÉDUCATION - NOUVELLE CITOYENNETÉ - JUMELAGE (dossiers examinés en commission le 20.04.2022)
P4.01 Annulation de dettes restauration / accueil périscolaire
Rapporteur : Françoise VERDIER
P4.02 Remboursement de Frais des jeunes volontaires européens (CES) Projet Emergence
Rapporteur : Loréline ROQUES
P4.03 Tarifs publics communaux - Rectification suite à une erreur matérielle et prise en compte d'une nouvelle dimension pour une concession 4 cercueils
Rapporteur : Françoise VERDIER
P4.04 Création d'un Marché Bio
Rapporteur : Joël HOCQUELET
CABINET
Inscription sur le monument aux morts de feu Guillaume Edouard Charles BOISVERT né le 04 mars 1902 à Marmande
Rapporteur : Jean-Claude BOURBON
PÔLE TECHNIQUE
PTECH.01 Affectation des dépenses afférentes aux travaux réalisés en régie municipale par les Services Techniques Année 2022
Rapporteur : Françoise VERDIER