INTERVENTION DU PRÉSIDENT
I - COMMUNICATION
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA
Zoom sur le Technopole Agen Garonne
Point d'étape sur la commercialisation et la vacance immobilière
II - DÉLIBÉRATIONS
FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
1. Compte administratif 2021 de l'ex-Communauté des Communes Portes d'Aquitaine en Pays de Serres
2. Compte administratif 2021 de l'Agglomération d'Agen
3. Approbation du compte de gestion de l'ex-Communauté des Communes Portes d'Aquitaine en Pays de Serres pour l'année 2021
4. Approbation du compte de gestion de l'Agglomération d'Agen pour l'année 2021
5. Affectation des résultats pour l'Agglomération d'Agen
6. Budget primitif 2022 - Equilibre général
7. Budget primitif 2022 - Vote des taux de fiscalité
8. Budget primitif 2022 - Vote par chapitre
9. Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022 : régime d'amortissements des immobilisations et fongibilité des crédits
10. Récupération du Fonds de Compensation TVA pour les biens de faibles valeurs
INFRASTRUCTURES
Rapporteur : Henri TANDONNET
11. Acquisitions anticipées d'un ensemble de parcelles faisant l'objet d'une convention de portage entre l'EPFL Agen Garonne et l'Agglomération d'Agen en vue d'une cession à SNCF Réseaux
12. GPSO : Désignation de représentants de l'Agglomération d'Agen (titulaire et suppléant) au Conseil de Surveillance
13. Autorisation de Programme - Crédits de Paiements 2022 - Projet Pont et Barreau de Camélat
VOIRIE, PISTES CYCLABLES ET ÉCLAIRAGE PUBLIC
Rapporteur : Jean-Marc GILLY
14. Autorisation de Programme - Crédit de Paiement 2022 - Plan d'Economie d'Energie en Éclairage Public et Signalisation lumineuse tricolore (PEEEPS)
TRANSITION ÉCOLOGIQUE, COLLECTE, VALORISATION DES DÉCHETS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Patrick BUISSON
15. Définition d'un fonds de concours des communes membres relatifs aux travaux de voirie, d'embellissement de site et de mise en place de matériel de pré-collecte
EAU, ASSAINISSEMENT, GEMAPI ET MÉTHANISATION
Rapporteur : Pierre DELOUVRIÉ
16. Attributions de Compensations provisoires relatives aux travaux d'investissement sur les poteaux incendies
RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH
17. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial
18. Régime Indemnitaire
19. Tableau des effectifs
20. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de Catégorie A contractuel au sein du CCAS
21. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de Catégorie A contractuel au sein du service Politique de la Ville
22. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de Catégorie B contractuel au sein du service Emploi
23. Tableau des effectifs - Délibération portant transformation de 4 emplois de Catégorie B contractuels au sein du service Urbanisme et renouvellement urbain
SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE
Rapporteur : Henri TANDONNET
24. Dissolution du Pays de l'Agenais
LOGEMENT, HABITAT, REVITALISATION DES PÔLES DE PROXIMITÉ ET AMÉNAGEMENT DES CENTRES-BOURGS
Rapporteur : Bruno DUBOS
25. Demande de subvention pour l'opération de restructuration lourde de la cité de Rodrigues sur la commune d'Agen par Agen Habitat
URBANISME
Rapporteur : Joël PONSOLLE
26. Modification de la délibération du Conseil d'Agglomération du 30 septembre 2021 approuvant la révision n°2 du Plan Local d'urbanisme intercommunale (PLUI), prise en compte du recours de l'Etat
27. Approbation de la révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de l'Agglomération d'Agen
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
28. Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)