Ordre du jour
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COMMUNICATION DU MAIRE
Budget Participatif - 1ère édition
Rapporteur : Christian SORIN
PÔLE 1 - FINANCES-NTIC-ÉCONOMIE, EMPLOI, INSERTION-SÉCURITÉ (dossiers examinés le 17.03.2022)
P1.01 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2021 Budget Principal
Rapporteur : Françoise VERDIER
P1.02 Affectation du résultat 2021 - budget principal de la ville de Marmande
Rapporteur : Françoise VERDIER
P1.05 Affectation du résultat 2021 - budget annexe Salle de spectacles Comoedia
Rapporteur : Karen NOSMAS
P1.08 Affectation du résultat 2021 - budget annexe CESAme
Rapporteur : Karen NOSMAS
P1.12 Affectation du résultat 2021 - budget annexe parc de stationnement
Rapporteur : Karen NOSMAS
P1.16 Affectation du résultat 2021 - budget annexe Production d'Energie Renouvelable
Rapporteur : Karen NOSMAS
P1.03 Adoption du budget primitif 2022 de la ville de Marmande
Rapporteur : Françoise VERDIER
P1.06 Adoption du budget annexe 2022 de la Salle de Spectacles du Comoedia
Rapporteur : Karen NOSMAS
P1.09 Adoption du budget annexe 2022 de CESAme
Rapporteur : Karen NOSMAS
P1.13 Adoption du budget annexe 2022 du parc de stationnement
Rapporteur : Karen NOSMAS
P1.17 Adoption du budget annexe 2022 - Production d'Energie Renouvelable
Rapporteur : Karen NOSMAS
P1.18 Détermination des taux de la fiscalité sur les ménages - année 2022
Rapporteur : Françoise VERDIER
P1.19 Constitution d'une provision pour le financement du Compte Epargne Temps - Exercice 2022
Rapporteur : Françoise VERDIER
P1.20 Constitution d'une provision pour l'Aide à la relance de la construction durable - Exercice 2022
Rapporteur : Françoise VERDIER
P1.21 Attribution de subventions au CCAS et à l'EPA - Cité de la Formation de Marmande pour l'année 2022
Rapporteur : Françoise VERDIER
P1.22 Attribution de subventions aux associations pour l'année 2022
Rapporteur : Françoise VERDIER
P1.23 Autorisation de Programme/ Crédit de paiement 2022 - Requalification de l'Îlot Espiet - Révision
Rapporteur : Françoise VERDIER
P1.24 Autorisation de Programme/Crédit de paiement 2021 - Programmation et Requalification de la Place Clemenceau, des rues Charles de Gaulle, Abel Boyé et Palais - Révision
Rapporteur : Françoise VERDIER
P1.25 Adoption de l'attribution de compensation pour 2022
Rapporteur : Françoise VERDIER
P1.26 Subvention attribuée au S.D.I.S. pour le financement de l'aménagement et de la rehabilitation du centre d'incendie et de secours de Marmande
Rapporteur : Françoise VERDIER
P1.27 Modification du tableau des effectifs - création d'emplois
Rapporteur : Charles CILLIÈRES
P1.28 Mise à disposition d'un agent de la commune de Marmande au profit de l'Office Marmandais du Sport
Rapporteur : Charles CILLIÈRES
P1.29 Adhésion au groupement de commandes en vue de la mise en place d'un groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre à bon de commande relatif à la fourniture de repas en liaison froide destiné aux restaurants scolaires, accueils de loisirs et petite enfance
Rapporteur : Patrick CARDOIT
P1.30 Constitution d'un groupement de commandes portant sur un accord-cadre relatif à la réalisation de travaux sur les réseaux d'eaux pluviales
Rapporteur : Joël HOCQUELET
P1.31 Convention de prestations Communication avec l'association ASPTT Triathlon
Rapporteur : Joël HOCQUELET
P1.32 Convention de prestations Communication avec le Rotary Club
Rapporteur : Joël HOCQUELET
PÔLE 3 - CULTURE, PATRIMOINE, ANIMATIONS, SPORTS (dossiers examinés en commission le 16.03.2022 et le 17.03.2022)
P3-01 Tarifs Publics communaux de la Médiathèque pour 2022
Rapporteur : Françoise VERDIER
P3.02 Attribution d'une subvention Association ASAM
Rapporteur : Joël HOCQUELET
P3.03 Gratuité Occupation du Domaine Public - Rassemblement Vieux boulons 2022
Rapporteur : Stéphane BLANCHARD
PÔLE TECHNIQUE
PTECH.01 Convention autorisant l'usage du site Centre technique municipal en vue d'effectuer des manoeuvres sapeurs-pompiers
Rapporteur : Françoise VERDIER
DÉCISIONS DU MAIRE
Moyens techniques www.perivisionstudio.fr