Procès-verbaux des conseils municipaux du 17 février 2022
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Communication des décisions prises par délégation du conseil municipal au maire
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Rapport 2021 sur la politique foncière
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Compte administratif 2021 de la Commune
Rapporteurs : Maxime CASTELNAU & Françoise MARTINEZ
Affectation des résultats de la Commune
Rapporteur : Maxime CASTELNAU
Compte de gestion 2021 de la Commune
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
État annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Budget primitif 2022 de la Commune
Rapporteurs : Jean-François ROUSSE + Maxime CASTELNAU + tous
Fixation des taux d'imposition pour 2022
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Vote des subventions aux associations pour 2022
Rapporteur : Charlotte FERNANDEZ
Garantie d'emprunt à l'OPH du Gers
Rapporteur : Maxime CASTELNAU
Participation à la scolarité des élèves domiciliés hors de Condom et scolarisés en classe passerelle, maternelle et élémentaire
Rapporteur : Hélène DELPECH
Participation annuelle de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements privés
Rapporteur : Hélène DELPECH
Choix de l'entreprise pour la concession de la fourrière automobile
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Signature d'avenants pour le marché de rénovation des Allées de Gaulle
Rapporteur : Gilles MOUROT
Signatures d'avenants pour la réhabilitation de la caserne de Gendarmerie
Rapporteur : Maxime CASTELNAU
Présentation de l'avant-projet définitif pour les travaux de restauration de l'ancienne Cathédrale Saint Pierre
Rapporteur : Gilles MOUROT
Lancement du marché de maîtrise d'oeuvre pour le projet de réhabilitation du marché couvert
Rapporteur : Gilles MOUROT
Prime allouée aux candidats dans le cadre du concours de maîtrise d'oeuvre du projet de réhabilitation du marché couvert
Rapporteur : Gilles MOUROT
Constitution du jury de concours pour le marché de maîtrise d'oeuvre du projet de réhabilitation du marché couvert
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Groupement de commandes entre les communes de Condom, Beaucaire, Mansencôme, le CIAS de la Ténarèze, la Communauté de Commune de la Ténarèze, le SIAEP de Condom - Caussens (et d'autres communes à venir) pour le marché de fourniture et d'acheminement d'électricité
Rapporteur : Gilles MOUROT
Commission d'Appel d'Offres pour le groupement de commandes entre les communes de Condom, Beaucaire, Mansencôme, le CIAS de la Ténarèze, la Communauté de Commune de la Ténarèze, le SIAEP de Condom - Caussens (et d'autres communes à venir) pour le marché de fourniture et d'acheminement d'électricité
Rapporteur : Gilles MOUROT
Groupement de commande entre la commune de Condom et le CIAS de la Ténarèze pour le marché de fourniture et d'acheminement de gaz
Rapporteur : Gilles MOUROT
Commission d'Appel d'Offres pour le groupement de commande entre la commune de Condom et le CIAS de la Ténarèze pour le marché de fourniture et d'acheminement de gaz
Rapporteur : Gilles MOUROT
Lancement de la procédure pour le groupement de commande entre la commune de Condom et le CIAS de la Ténarèze pour le marché de fourniture et d'acheminement de gaz
Rapporteur : Gilles MOUROT
Demande de subvention au titre du FIPD pour la vidéoprotection
Rapporteur : Maxime CASTELNAU
Convention de mise à disposition de personnel avec la MGC
Rapporteur : Charlotte FERNANDEZ
Convention de mise à disposition de personnel entre la Commune et le CIAS de la Ténarèze
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Participation à la mutuelle et à la prévoyance des agents municipaux
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Compte administratif 2021 du lotissement de Beaulieu - 7ème tranche
Rapporteurs : Maxime CASTELNAU & Françoise MARTINEZ
Affectation des résultats du lotissement de Beaulieu - 7ème tranche
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Compte de gestion 2021 du lotissement de Beaulieu - 7ème tranche
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Budget primitif 2022 du lotissement de Beaulieu - 7ème tranche
Rapporteur : Maxime CASTELNAU
Autorisation ligne de crédit de trésorerie
Rapporteur : Jean-François ROUSSE