INTERVENTION DU PRÉSIDENT
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR
1. L'Agglomération d'Agen : solidaire du peuple Ukrainien
FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
2. Débat d'Orientations Budgétaires 2022
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Henri TANDONNET
3. Convention de travaux avec Réseau de Transport d'Electricité - Projet du Barreau de Camélat
RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH
4. Délibération fixant la liste des emplois et les conditions d'occupation des logements de fonction
5. Ratios d'avancement de grade 2022
6. Délibération fixant les plafonds de prise en charge du Compte Personnel de Formation
7. Tableau des effectifs
8. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie A contractuel au sein du service « Emploi »
9. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie B contractuel au sein du service « Politique de la Ville »
10. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie C contractuel au sein du service « Systèmes d'Information »
11. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'emplois de catégorie B contractuels au sein du service « Sports et Loisirs »
12. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'emplois de catégorie C contractuels au sein du service « Propreté et Valorisation des Déchets »
13. Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre du dispositif contrat unique d'insertion - Contrat d'accompagnement dans l'emploi - Parcours emploi compétences
LOGEMENT, HABITAT, REVITALISATION DES PÔLES DE PROXIMITÉ ET AMÉNAGEMENT DES CENTRES-BOURGS
Rapporteur : Bruno DUBOS
14. Signature d'une convention triennale de programmation de logements sociaux sur la commune de Boé pour la mise en oeuvre des objectifs de la SRU sur la période 2020-2022
EAU ET ASSAINISSEMENT, GEMAPI ET MÉTHANISATION
Rapporteur : Pierre DELOUVRIÉ
15. Délégation des compétences Eau Potable et Assainissement collectif et non collectif au Syndicat Eau 47 pour une partie du territoire de l'Agglomération d'Agen et désignation des délégués
16. Signature de deux conventions d'investissement pour la mise en oeuvre d'une canalisation de refoulement des eaux usées dédiée à la société GOZOKI et l'extension de la station d'épuration de Brax « Les Gravières » ZAC Technopole Agen Garonne
TRANSPORTS ET MOBILITÉ
Rapporteur : Pascal DE SERMET
17. Avenant n°3 au contrat de Délégation de Service Public relative à la gestion et à l'exploitation des services de mobilité et de transport des voyageurs
18. Tarif Tempo et Pôle Multimodal 2022
19. Taux de Versement Mobilité et Frais de gestion pour l'année 2022
20. Reconduction du dispositif d'aide à l'acquisition de Vélo à Assistance Electrique (VAE)
ACCESSIBILITÉ
Rapporteur : Yohan VERDIÉ
21. Composition de la " Commission Intercommunale pour l'accessibilité en Agenais "
URBANISME
Rapporteur : Joël PONSOLLE
22. Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Romain le Noble
23. Approbation de la modification simplifiée n°11 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la commune de Brax
INFRASTRUCTURES
Rapporteur : Henri TANDONNET
24. Aménagement de la section Nord d'Agen (RN 21) - Concertation préalable du public -Contribution de l'Agglomération