COMMUNICATION DU MAIRE
VOTES GROUPÉS
Rapports n°15 - 18 - 21 - 22 - 24
GOUVERNANCE
1. Soutien à l'Ukraine
Rapporteur : Jean DIONIS DU SEJOUR
FINANCES
2. Compte administratif 2021
Rapporteur : Mohamed FELLAH
3. Approbation du compte de gestion 2021 du Comptable du Service de gestion Comptable (SGC) de la Ville d'Agen
Rapporteur : Mohamed FELLAH
4. Affectation des résultats de l'exercice 2021
Rapporteur : Mohamed FELLAH
5. Objectifs et équilibre généraux du budget Primitif 2022
Rapporteur : Mohamed FELLAH
6. Vote des taux d'imposition 2022
Rapporteur : Mohamed FELLAH
7. Budget Primitif 2022, examen et vote par chapitre
Rapporteur : Mohamed FELLAH
8. Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022 : régime d'amortissements des immobilisations et fongibilité des crédits
Rapporteur : Mohamed FELLAH
9. Liste cadre des biens meubles à imputer en section d'investissement exercice 2022
Rapporteur : Mohamed FELLAH
10. Révision des demandes de financement au titre du Fonds de Solidarité Territorial (FST) 2022
Rapporteur : Mohamed FELLAH
CULTURE
11. Convention de partenariat entre la Ville d'Agen et l'Association Mouvement Jeunesse Monte Le Son (MJMLS) pour l'organisation de l'animation AGEN VILLAGE en juillet et août 2022 et 2023
Rapporteur : Jean DIONIS DU SEJOUR
12. Demande d'agrément commune des conservatoires de Pau, Bayonne côte Basque, Tarbes, Agen et des Landes
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
13. Attribution d'une subvention à l'Association Les Amis Agenais de Michel Serres
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
DÉFI ÉCONOMIQUE
14. Eco quartier la Villette : validation du plan guide et des secteurs à enjeux
Rapporteur : Jean PINASSEAU
15. Classement dans le domaine public de la Ville d'Agen des parcelles cadastrées section AZ n° 747, 959, 961 et 977, situées rue du chanoine Marboutin et rue du Maréchal Lannes
Rapporteur : Jean PINASSEAU
16. Convention d'objectifs 2022 entre la Ville d'Agen et l'Agence du Commerce pour le soutienaux actions de relance et de redynamisation du commerce agenais (engagements 103 et 106)
Rapporteur : Carole DEJEAN-SIMONITI
17. Autorisation d'occupation temporaire du domaine public donnant accès à l'ensemble immobilier sis 2 avenue du Général de Gaulle
Rapporteur : Jean PINASSEAU
NOUVELLES MOBILITÉS
18. Convention de maitrise d'ouvrage déléguée entre la Ville d'Agen et Agen Habitat pour la réalisation de 16 logements - impasse Berlioz et Fauré
Rapporteur : Nicolas BENATTI
COHÉSION SOCIALE
19. Convention de partenariat entre le Conseil départemental de Lot-et-Garonne et la Ville d'Agen dans le cadre du projet Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée, pour l'année 2022
Rapporteur : Baya KHERKHACH
20. Demande de subvention pour l'opération de restructuration lourde de la cité Rodrigues sur la commune d'Agen par Agen Habitat
Rapporteur : Jean PINASSEAU
ACTION SCOLAIRE - JEUNESSE - PETITE ENFANCE
21. Désignation d'un représentant de la ville pour les conseils d'administration des collèges Ducos du Hauron et Dangla
Rapporteur : Jean DIONIS DU SEJOUR
22. Renouvellement de la convention AFDAS-DPM pour le soutien du fonctionnement de l'accueil de loisir Récré
Rapporteur : Emmanuelle CUGURNO
23. Protocole d'accord transactionnel entre la Ville d'Agen et la société ELRES
Rapporteur : Emmanuelle CUGURNO
SPORT
24. Subventions relatives à l'aide à l'emploi sportif au profit des associations sportives
Rapporteur : Alain KLAJMAN
25. Révision n°2 - autorisation de programme - crédits de paiement 2021. Projet de rénovation et mise aux normes du stade Armandie
Rapporteur : Alain KLAJMAN
26. Dénomination du Pôle Sportif
Rapporteur : Alain KLAJMAN