Installation d'un conseiller
Débat d'orientations budgétaires 2022
Joël HOCQUELET, Françoise VERDIER, Karen NOSMAS
Rapport d'Orientations Politiques 2022
Rapporteur : Joël HOCQUELET
Création des commissions municipales et désignation des membres (Annule et remplace la délibération n°2020.G.02du 30.07.2020)
Rapporteur : Joël HOCQUELET
Désignation des représentants du Conseil Municipal auprès des différents organismes
Rapporteur : Joël HOCQUELET
PÔLE 1 - FINANCES-NTIC-ÉCONOMIE, EMPLOI, INSERTION-SÉCURITÉ (dossiers examinés le 17.02.2022)
P1-01 : Adoption d'une convention de groupement de commande entre la Commune de Marmande et le CCAS en vue de la passation d'un marché pour la souscription des contrats d'assurance
Rapporteur : Françoise VERDIER
P1-02 : Adhésion de la commune à la convention d'accompagnement à la transition énergétique de Territoire d'Energie Lot-et-Garonne (TE 47)
Rapporteur : Alain PASCAL
P1-03 : Tarifs Publics communaux pour 2022
Rapporteur : Françoise VERDIER
P1-04 : Création d'un Comité Social Territorial commun entre la Commune de Marmande et le CCAS de Marmande
Rapporteur : Charles CILLIÈRES
P1-05 : Modification du tableau des effectifs - création d'emplois
Rapporteur : Charles CILLIÈRES
P1-06 : Débat obligatoire sur les garanties en matière de protection sociale complémentaire
Rapporteur : Charles CILLIÈRES
P1-07 : Convention CDG47 prestations chômage
Rapporteur : Charles CILLIÈRES
PÔLE 2 - DÉVELOPPEMENT (dossiers examinés en commission Pôle 2 le 11.02.2022)
P2-01 : Requalification de l'Îlot Espiet, des rues Fourton et Lozes
Rapporteur : Séverine CHASTAING
P2-02 : Echange Commune de MARMANDE / SAS ASQUINI : régularisation (ANNULE ET REMPLACE la délibération n° 2018.F.10 du24.07.2018.)
Rapporteur : Michel MILHAC
P2-03 : Mise en vente d'un immeuble communal auprès d'agences immobilières
Rapporteur : Michel MILHAC
PÔLE 3 - CULTURE, PATRIMOINE, ANIMATIONS, SPORTS (dossiers examinés en commission le 14.02.2022)
P3-01 : Aide à l'emploi d'un agent de développement par l'Office Marmandais du Sport (OMS)
Rapporteur : Charles CILLIÈRES
P3-02 : Régularisation du Contrat emploi sport de Beyssac Beaupuy Marmande - Participation communale
Rapporteur : Charles CILLIÈRES
P3-03 : Vente d'un chapiteau anciennement situé au stade Dartiailh
Rapporteur : Charles CILLIÈRES
P3-04 : Dénomination de l'espace réceptif au sein du Stade Municipal au nom de « Bodega Dartiailh »
Rapporteur : Charles CILLIÈRES
P3-05 : Coût global de « la Bodega Dartiailh »
Rapporteur : Charles CILLIÈRES
P3-06 : Création de tarifs pour la location de la « Bodéga Dartiailh » située dans l'enceinte du Stade Municipal
Rapporteur : Charles CILLIÈRES
P3-07 : Festival MONDOCLOWNS - Attribution d'une subvention
Rapporteur : Emmanuelle MARCHAND
P3-08 : Remboursement des recettes affectées par l'annulation du spectacle « Pot-Pourri » pour raisons médicales invoquées par la Production
Rapporteur : Emmanuelle MARCHAND
P3-09 : Remboursement de carte abonnement aux Conférences d'histoire de l'art du musée Marzelles
Rapporteur : Emmanuelle MARCHAND
P3-10 : Convention de partenariat entre la médiathèque et l'association Famille et Compagnie
Rapporteur : Emmanuelle MARCHAND
P3-11 : Facturation des ateliers arts plastiques au musée, dû à la prolongation arrêt-maladie de la médiatrice
Rapporteur : Emmanuelle MARCHAND
P3-12 : Avenant n° 1 a la convention triennale entre l'association les Z'Arts de Garonne et la commune de Marmande du 09 décembre 2021
Rapporteur : Emmanuelle MARCHAND
P3-13 : Avenant n° 1 à la convention triennale entre l'association Festival lyrique en Marmandais et la commune de Marmande en date du 27 février 2020
Rapporteur : Emmanuelle MARCHAND
PÔLE 4 - SOCIAL-ÉDUCATION, NOUVELLE CITOYENNETÉ, JUMELAGE (dossiers examinés en commission le 16.02.2022)
P4-01 : Rétrocession de concession - Cimetière de Granon
Rapporteur : Charles CILLIÈRES
P4-02 : Détermination du coût annuel de l'élève en école maternelle et élémentaire
Rapporteur : Patrick CARDOIT
P4-03 : Remboursement de Frais des jeunes volontaires européens (CES)
Rapporteur : Loréline ROQUES
P4-04 : Projet Educatif Territorial Intercommunal et Avenant à la Convention Territoriale Globale (CTG)
Rapporteur : Patrick CARDOIT
PÔLE TECHNIQUE
PTECH-01 / Affectation des dépenses afférentes aux travaux réalisés en régie municipale par les Services Techniques Année 2022
Rapporteur : Françoise VERDIER