COMMUNICATION DU PRÉSIDENT

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, INFRASTRUCTURES
INFRASTRUCTURESRapporteur : Henri TANDONNET

1. Pont et Barreau de Camélat : Déclaration de projet et avis sur le dossier de mise encompatibilité du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

ÉCONOMIE, EMPLOI ET TRANSITION NUMÉRIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA

2. Création d'un campus de l'innovation et des compétences

FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

3. Attributions de compensation provisoires

4. Tarifs et redevances communautaires 2022

5. Création d'une centrale d'achat pour la fourniture de corbeilles de tri

RESSOURCES HUMAINES
Co-rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH

6. Délibération portant transformation d'un emploi de catégorie A contractuel au sein de la Direction Générale des Services

7. Délibération portant transformation d'un emploi de catégorie A contractuel au sein du service Juridique, Assurances et Assemblées

8. Délibération portant transformation d'un emploi de catégorie B contractuel au sein du service Conditions et Temps de Travail

9. Délibération portant transformation d'un emploi de catégorie B contractuel au sein du service Hydraulique et Environnement

10. Délibération portant transformation d'un emploi de catégorie B contractuel au sein du service Propreté et valorisation des déchets

11. Délibération portant transformation d'un emploi de catégorie C contractuel au sein du service Petite Enfance

12. Délibération portant transformation d'un emploi de catégorie C contractuel au sein du service urbanisme et renouvellement urbain

13. Délibération portant transformation d'un emploi de catégorie B contractuel au sein de la Direction de la Communication et de la Transition Numérique

14. Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet de catégorie B - Service propreté et valorisation des déchets

TRANSPORTS ET MOBILITÉS
Rapporteur : Pascal DE SERMET

15. Avenant n°2 au Contrat de Délégation de Service Public relative à la gestion et à l'exploitation des services de mobilité et de transport de voyageurs

VOIRIE, PISTES CYCLABLES ET ÉCLAIRAGE PUBLIC
Rapporteur : Jean-Marc GILLY

16. Harmonisation de la compétence éclairage public sur le territoire de l'Agglomération d'Agen

17. Définition des nouvelles règles relatives aux fonds de concours des communes membres liés à la compétence Eclairage Public dans le cadre du PEEPS

18. Définition des nouvelles règles liées au financement du schéma vélo communautaire (fonds de concours versés par l'Agglomération d'Agen)

EAU, ASSAINISSEMENT, GEMAPI ET MÉTHANISATION
Rapporteur : Pierre DELOUVRIÉ

19. Définition des éléments de financement du système de gestion des eaux pluviales urbaines de l'Agglomération d'Agen

20. Evolution du règlement de gestion des eaux pluviales urbaines

TRANSITION ÉCOLOGIQUE, COLLECTE, VALORISATION DES DÉCHETS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Patrick BUISSON

21. Collecte sélective d'emballages ménagers et papiers : nouveaux contrats avec la société CITEO suite à la fusion avec l'ex Communauté des Communes Porte d'Aquitaine en Pays de Serres

REPRÉSENTATIONS
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR

22. Modification des représentants de l'Agglomération au Syndicat Mixte du Bassin Versant des deux Séoune