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OUVERTURE DU CONSEIL D'AGGLOMÉRATION PAR LE DOYEN D'ÂGE
I. MISE EN PLACE DES INSTANCES DIRIGEANTES DE L'AGGLOMÉRATION D'AGEN
1. Installation du Conseil Communautaire de l'Agglomération d'Agen
2. Délibération actant de la mise en oeuvre de la visio-conférence et du vote électronique lors des instances communautaires
3. Election du Président de l'Agglomération d'Agen
4. Détermination du nombre de Vice-présidents et Membres du Bureau de l'Agglomération d'Agen
5. Election des Vice-présidents et des Membres du Bureau de l'Agglomération d'Agen
6. Délégation de pouvoir du Conseil Communautaire au Président
7. Délégation de pouvoir du Conseil Communautaire au Bureau
II. CRÉATION DE DIVERSES COMMISSIONS INTERNES
8. Création des Commissions Permanentes de l'Agglomération d'Agen
9. Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées de l'Agglomération d'Agen
10. Création d'une Commission d'Appel d'Offres, conditions de dépôt des listes et modalités d'organisation de l'élection des membres
11. Election des représentants à la Commission d'Appel d'Offres
12. Création d'une Commission de Délégation de Service Public conditions de dépôt des listes et modalités d'organisation de l'élection des membres
13. Election des représentants à la Commission de Délégation de Service Public
14. Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
15. Désignation des membres du Comité de contrôle d'évaluation du pacte d'administration commune Ville-Agglomération d'Agen
III. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE L'AGGLOMÉRATION D'AGEN AU SEIN D'ORGANISMES EXTÉRIEURS
16. Représentation de l'Agglomération d'Agen au sein des SYNDICATS MIXTES
Syndicat Mixte du Pays de l'Agenais
Syndicat de l'Aérodrome Agen La Garenne (SMAD)
Société Lot-et-Garonnaise d'exploitation du Marché d'Intérêt National (SOLOGEMIN)
Syndicat Mixte de la Masse et de la Laurendanne
Syndicat Mixte du Bassin Versan des deux Séoune
Syndicat Mixte d'Etude et d'Aménagement de la Garonne
Syndicat Mixte « Lot-et-Garonne Numérique »
Syndicat Eau 47
17. Représentation de l'Agglomération d'Agen au sein DES ORGANISMES PUBLICS RÉGLEMENTAIRES
Commission Consultative de l'Environnement de l'Aérodrome Agen-Garenne
Commission de Suivi de Site
Comité Local d'Information et de Concertation sur les risques industriels
Conseil d'Administration de l'Office Public d'Habitat « Agen-Habitat »
Comité Régional de l'Habitat
Société de coordination « Habiter en Lot-et-Garonne »
Comité de Pilotage du PLIE et d'intégration et de suivi du PLIE
Établissement Public Foncier Local Agen Garonne
Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Départemental de la Candélie
Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal Agen-Nérac
Office du Tourisme Intercommunal
Conseils d'Administration des Collèges et Lycées du territoire
Conseil de l'institut universitaire de technologique de Bordeaux
Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC)
Territoire Energie Lot-et-Garonne (ex SDEE 47)
Conseil de perfectionnement de l'IDE Agen et du Conseil du site universitaire du Campus d'Agen
Commission consultative d'élaboration et de suivi du plan local de prévention des déchets ménagers assimilés
Commission Locale de l'Eau Neste et Rivières de Gascogne
GIP du Campus Numérique
18. Représentation de l'Agglomération d'Agen au sein de SOCIETÉS D'ÉCONOMIE MIXTE
SAEML Agen Evénements
SEM 47
IV. DELIBÉRATIONS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
19. Voirie
20. Equipements sportifs et culturels
21. Equipements touristiques
22. Eaux pluviales
23. Réseau de chaleur urbain
24. Cuisine centrale
25. Structures petite enfance
26. Assainissement
27. Eau potable
V. BUDGET
28. Autorisation d'engager les dépenses avant le vote du budget 2022
29. Ouverture du cadre comptable des budgets annexes « Zones d'Activité Economique », « Eau », « Assainissement », « SPANC », « Transport Public Urbain », « Prestations voirie », « Technopole Agen Garonne », « IPE » et « MIN »
30. Institution des régies de recettes et d'avances
VI. RESSOURCES HUMAINES
31. Tableau des emplois permanents et non permanents
32. Tableau des emplois de direction
33. Délibération portant création des emplois de collaborateurs de Cabinet
34. Indemnités de fonction du Président, des vice-présidents, des membres du bureau et des conseillers communautaires délégués
35. Elections des représentants du personnel
36. Recours au vote électronique pour les élections professionnelles du 1er avril 2022
37. Régime indemnitaire
38. Instauration d'une gratification des stagiaires
39. Compte Epargne Temps
40. Protection sociale complémentaire au titre de la labellisation
41. Prestations d'action sociale
42. Temps partiel
43. Principes d'organisation du temps de travail
44. Affiliation volontaire au Centre de Gestion
45. Frais de déplacement temporaire et d'hébergement
46. Dispositif de prise en charge des frais de garde d'enfants ou d'assistance aux personnes âgées ou handicapées pour les élus de l'Agglomération
47. Dispositif du droit à la formation des élus et des crédits affectés
Ordre du jour de la sťance
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