Ordre du jour
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COMMUNICATION DU MAIRE
PÔLE 1 : FINANCES - NTIC - ÉCONOMIE, EMPLOI, INSERTION - SÉCURITÉ
P1-27 Mise à disposition d'un agent de la commune de Marmande au profit du Football Club Marmandais
Rapporteur : Charles Cillères
P1-19 Mise à disposition d'un agent de la commune de Marmande au profit du Centre Communal d'Action Sociale
Rapporteur : Charles Cillères
P1-20 Mise à disposition d'un agent de la commune de Marmande au profit du Centre Communal d'Action Sociale
Rapporteur : Charles Cillères
P1-21 Mise à disposition d'un agent de Val de Garonne Agglomération au profit de la commune de Marmande
Rapporteur : Charles Cillères
P1-22 Mise à disposition d'un agent de la commune de Marmande au profit de la jeunesse laïque républicaine - section gymnastique
Rapporteur : Charles Cillères
P1-23 Mise à disposition d'un agent de la commune de Marmande au profit de le Handball Club Marmandais
Rapporteur : Charles Cillères
P1-24 Mise à disposition d'un agent de la commune de Marmande au profit de l'Office Marmandais du Sport
Rapporteur : Charles Cillères
P1-25 Mise à disposition d'un agent de la commune de Marmande au profit du club cycliste Marmande 47
Rapporteur : Charles Cillères
P1-26 Mise à disposition d'un agent de la commune de Marmande au profit de l'Amicale Laïque - section escalade
Rapporteur : Charles Cillères
P1-18 Rupture anticipée de contrat de travail et protocole transactionnel entre la Commune de Marmande et Madame Soline SCUTELLA
Rapporteur : Charles Cillères
P1-28 Mise à disposition d'un agent de la commune de Marmande au profit de l'USM RUGBY
Rapporteur : Charles Cillères
P1-29 Mise à disposition d'un agent de la commune de Marmande au profit de Marmande Natation
Rapporteur : Charles Cillères
P1-30 Mise en place du temps partiel et fixant les modalités d'application (Agents titulaires, stagiaires, contractuels)
Rapporteur : Charles Cillères
P1-31 Modification du tableau des effectifs - Suppression de postes
Rapporteur : Charles Cillères
P1-32 Rémunération des Agents Recenseurs 2022
Rapporteur : Charles Cillères
P1-33 Recrutement d'agents contractuels de droit public sur des emplois non permanents pour faire face à des accroissements temporaires ou saisonniers d'activité 2022
Rapporteur : Charles Cillères
P1-34 Recrutement d'agents contractuels pour assurer le remplacement temporaire d'emplois permanents
Rapporteur : Charles Cillères
P1-35 Transformation de 9 emplois d'adjoint d'animation à 20H en emplois à 26H et la création de 2 emplois d'adjoint d'animation à 28H
Rapporteur : Charles Cillères
P1-10 Autorisation d'engager les dépenses avant le vote du budget primitif - 2022 - budget annexe Production d'Energie Renouvelable
Rapporteur : Karen Nosmas
P1-02 Décision modificative n° 3 du budget principal de la ville de Marmande
Rapporteur : Joël Hocquelet
P1-03 Décision modificative n° 1 du budget annexe CESAme de Marmande
Rapporteur : Karen Nosmas
P1-04 Décision modificative n° 2 du budget annexe de la Salle de Spectacles Comoedia de Marmande
Rapporteur : Karen Nosmas
P1-05 Décision modificative n° 1 du budget annexe du Parc de Stationnement de Marmande
Rapporteur : Karen Nosmas
P1-06 Lancement d'une campagne  de financement participatif via la platforme Collecticity
Rapporteur : Françoise Verdier
P1-07 Détermination de la subvention d'équilibre 2021 du budget annexe Salle de Spectacles Comoedia
Rapporteur : Karen Nosmas
P1-08 Détermination de la subvention d'équilibre 2021 du budget annexe du parc de stationnement
Rapporteur : Karen Nosmas
P1-09 Détermination de la subvention d'équilibre 2021 du budget annexe CESAme
Rapporteur : Karen Nosmas
P1-01 Convention avec les associations protectrices des animaux et vétérinaires pour la gestion des colonies de chats dits« libres » sur le domaine public
Rapporteur : Françoise Verdier
P1-11 Autorisation d'engager les dépenses avant le vote du budget primitif - 2022 - budget annexe Parc de Stationnement
Rapporteur : Karen Nosmas
P1-12 Autorisation d'engager les dépenses avant le vote du budget primitif - 2022 - budget annexe Salle de Spectacles COMOEDIA
Rapporteur : Karen Nosmas
P1-13 Autorisation d'engager les dépenses avant le vote du budget primitif 2022 - budget principal
Rapporteur : Françoise Verdier
P1-14 Autorisation d'engager les dépenses avant le vote du budget primitif - 2022 - budget annexe CESAme
Rapporteur : Karen Nosmas
P1-15 Avances sur subventions 2022 aux Associations de la Commune de Marmande, au CCAS et à l'EPA Cité de la Formation Marmande
Rapporteur : Françoise Verdier
P1-16 Adoption de l'attribution de compensation pour 2022
Rapporteur : Françoise Verdier
P1-17 Fixation des durées d'amortissement des natures 21612 et 21622 : Biens historiques et culturels - nomenclature M57 - Complément à la délibération 2021 F 07 du 05/07/2021
Rapporteur : Françoise Verdier
PÔLE 2 : DÉVELOPPEMENT
P2-01 Convention d'études pour la reconversion des boulevards avec L'EPF-NA
Rapporteur : Michel Milhac
P2-02 Convention d'études pour la production de logements avec l'EPF-NA
Rapporteur : Michel Milhac
P2-03 Action Coeur de Ville : Convention de mise à disposition du service habitat de Val de Garonne Agglomération au profit de la commune de Marmande
Rapporteur : Michel Milhac
P2-04 Action Coeur de Ville : Avenant à la convention d'opération de revitalisation de territoire (ORT)
Rapporteur : Michel Milhac
P2-05 Action Coeur de Ville : Avenant à la convention d'opération de revitalisation de territoire (ORT)
Rapporteur : Michel Milhac
P2-06 CESAme - Demande de subventions (annule et remplace la délibération n° 2020 J 02 du 14 décembre 2020)
Rapporteur : Michel Milhac
PÔLE 3 : CULTURE, PATRIMOINE, ANIMATIONS, SPORTS
P3-01 Subvention au titre du FIS à l'Aéroclub de Gacogne
Rapporteur : Charles Cillères
P3-02 Attribution de subventions aux associations sportives pour l'année 2021
Rapporteur : Charles Cillères
P3-03 Subvention dans le cadre du FIS à l'Office Marmandais du Sport
Rapporteur : Charles Cillères
P3-04 Subvention dans le cadre du FIS à l'ASPTT Marmande
Rapporteur : Charles Cillères
P3-05 Subvention dans le cadre du FIS au Handball Club Marmandais
Rapporteur : Charles Cillères
P3-06 Subvention dans le cadre du FIS au Football Club Marmande 47
Rapporteur : Charles Cillères
P3-07 Subvention dans le cadre du FIS au Club Cycliste Marmande 47
Rapporteur : Charles Cillères
P3-08 Contrat emploi sport à Beyssac Beaupuy Marmande - Participation communale
Rapporteur : Charles Cillères
P3-09 Contrat emploi sport à la Raquette Marmandaise - Participation communale
Rapporteur : Charles Cillères
P3-10 Subvention dans le cadre du FIS au BBM 47 (Beyssac Beaupuy Marmande)
Rapporteur : Charles Cillères
P3-11 Attribution de subvention au profit de l'Union Musicale de Marmande
Rapporteur : Emmanuelle Marchand
P3-12 Demande de subvention de fonctionnement du conservatoire au Conseil Départemental
Rapporteur : Emmanuelle Marchand
P3-13 Etudes de diagnostic pour la chapelle Saint-Benoît
Rapporteur : Emmanuelle Marchand
PÔLE 4 : SOCIAL - ÉDUCATION, NOUVELLE CITOYENNETÉ, JUMELAGE
P4-01 Attribution de subventions aux associations pour l'année 2021
Rapporteur : Noelli Rey Le Meur
P4-02 Interventions des associations sportives dans le Temps d'Activité Périscolaire (TAP) dans le cadre du Projet Éducatif de Territoire
Rapporteur : Patrick Cardoit
P4-03 Attribution d'une subvention pour l'association USEP « Les Papillons » de l'école Jean JAURES
Rapporteur : Patrick Cardoit
P4-04 Convention de gestion des équipements d'accueil des gens du voyage avec Val de Garonne Agglomération
Rapporteur : Joël Hocquelet
P4-05 Commission de sélection Occupation du Domaine Public
Rapporteur : Stéphane Blanchard
P4-06 Actualisation des Tarifs du Parking Souterrain
Rapporteur : Stéphane Blanchard
CABINET
CA - 01 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association AUDACE/S
Rapporteur : Maud Caruhel
Moyens techniques www.perivisionstudio.fr