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COMMUNICATION DU PRÉSIDENT
TRANSITION ÉCOLOGIQUE, COLLECTE, VALORISATION DES DÉCHETS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Patrick BUISSON
1. Approbation du service public de valorisation des déchets de demain (2022/2030)
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Pascale LUGUET
2. Tableau des effectifs
3. Délibération portant transformation d'un emploi de Catégorie A contractuel au sein de la Direction de la Solidarité
4. Délibération portant création d'un emploi de Catégorie B contractuel au sein du service Musée et Expositions
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
5. LGV grand projet du Sud-Ouest : positionnement sur la participation de l'Agglomération d'Agen au plan de financement
FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
6. Pacte financier et fiscal
URBANISME
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
7. Modification délibération du 30 septembre 2021 approuvant la révision n°2 du PLUI, prise en compte du recours gracieux des requérants
PETITE ENFANCE, ENFANCE ET JEUNESSE
Rapporteur : Olivier THERASSE
8. Convention de délégation temporaire de la compétence Enfance et Jeunesse
RAPPORT ANNUEL TRANSITION ÉCOLOGIQUE, COLLECTE, VALORISATION DES DÉCHETS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Patrick BUISSON
9. Rapport annuel 2020 relatif à la Délégation de Service Public relevant des concessions de services pour l'exploitation de l'installation de traitement et de valorisation énergétique des déchets sur le site de Monbusq au Passage d'Agen
Ordre du jour de la séance
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