COMMUNICATION DU MAIRE
VOTES GROUPÉS
Communication « PRÉSENTATION DE LA PÉRÉNNISATION DE LA COLLECTE DU QUARTIER DES ILES »
Rapporteur : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
Communication « EXONÉRATION DE LA TAXE FONCIÈRE PENDANT 2 ANS POUR LES NOUVELLES CONSTRUCTIONS ET ADDITION DE CONSTRUCTION »
Rapporteur : M. Mohamed FELLAH
Communication « PLAN D'ACTION 2022-2026 UNICEF - VILLE AMIE DES ENFANTS »
Rapporteur : Mme Emmanuelle CUGURNO
Communication « NOUVELLES DÉLÉGATIONS DES ÉLUS »
Rapporteur : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
FINANCES, RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : M. Mohamed FELLAH
1. Indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et des conseillers
2. Majorations des Indemnités
3. Signature d'un engagement partenarial avec la Direction départementale des finances publiques (DDFIP)
4. Règlement du préjudice financier lié à une escroquerie au faux ordre de virement
5. Engagement, liquidation et mandatement avant vote du budget (art L 1612-1 CGCT)
6. Demande de financement au titre du fonds de Solidarité Territorial (FST) 2022
7. Redevances et tarifs municipaux 2022
8. Subventions ordinaires aux associations acomptes 2022
COHÉSION SOCIALE ET MIEUX VIVRE-ENSEMBLE
Rapporteur : M. Jean PINASSEAU
9. Convention de partenariat entre la MACIF et la Ville d'Agen relative au soutien financier pour la création d'une piste vélo à vertu pédagogique dans le cadre du projet Eco quartier de la Villette
10. Approbation du Programme d'Intérêt Général « PIG » de l'Agglomération d'Agen
DÉFI ÉCONOMIQUE
11. Dérogation à la règle du repos dominical 2022 des commerces de détail et de l'automobile
Rapporteur : Mme Clémence BRANDOLIN-ROBERT
12. Legs d'un immeuble situé au 12 rue Montesquieu à Agen, de ses dépendances situées 7 rue Lacepède à Agen, ainsi que de mobiliers, tableaux et divers par madame Henriette Couderc au profit de la Ville d'Agen
Rapporteur : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
13. Cession de la parcelle cadastrée section AR n°837, sise 37 rue des Laurières sur la commune d'Agen, au profit de Monsieur et Madame BOUYSSES
Rapporteur : M. Jean PINASSEAU
14. Cession de l'emprise foncière située 129-131 avenue Jean Jaurès sur la commune d'Agen, dans le cadre de l'engagement n° 110, au profit de Mesdames ALBERT et AUCOIN
Rapporteur : M. Jean PINASSEAU
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
15. Plan de soutien et de relance à l'activité commerciale - remise gracieuse de créance au profit de la coutellerie du marché au titre de l'occupation d'un local municipal au sein du marché couvert
Rapporteur : Mme Clémence BRANDOLIN-ROBERT
16. Contrat de financement avec l'éco-organisme CITEO relatif à la mise en place de dispositifs locaux visant à capter les emballages ménagers issus de la consommation hors foyer
Rapporteur : Mme Nadège LAUZZANA
17. Désignation suppléant CLI Golfech
Rapporteur : Mme Clémence BRANDOLIN-ROBERT
SPORT
18. Subventions aux associations sportives pour 2021
Rapporteur : M. Alain KLAJMAN
ACTION SCOLAIRE - JEUNESSE - PETITE ENFANCE
Rapporteur : Mme Emmanuelle CUGURNO
19. DSP Petite Enfance : choix du mode de gestion du service public de la petite enfance
20. Renouvellement labellisation information jeunesse point jeunes
21. Rapport annuel 2020 concernant la délégation de service public relative à la gestion des structures d'accueil collectif de la petite enfance
22. Adhésion au groupement de commandes de fournitures de couches
23. Participation de la Ville d'Agen aux frais de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association pour l'année scolaire 2021-2022
24. Représentation de la Ville d'Agen au comité de gestion de la caisse des écoles
25. Représentation de la Ville d'Agen aux conseils des écoles publiques élémentaires et maternelles de la Ville d'Agen
26. Représentation de la Ville d'Agen au sein de la commission consultative des menus de restauration collective
27. Représentation de la ville d'Agen au sein du groupement de commandes relatif au marché de restauration collective
DÉFI CITOYEN
Rapporteur : M. Thomas ZAMBONI
28. Actualisation des membres des onze commissions municipales
NOUVELLES MOBILITÉS
Rapporteur : M. Nicolas BENATTI
29. Cession amiable des parcelles cadastrées section AC n° 0051 et section AD n° 0051 - Avenue d'Aquitaine au profit de l'Agglomération d'Agen
30. Convention de maitrise d'ouvrage déléguée entre le Ville d'Agen et les communes de Bajamont et Pont-du-Casse relative à l'aménagement d'une voie verte
31. Projet d'aménagement de la place Jasmin
32. Rapport annuel stationnement 2020
33. Validation du règlement intérieur des parcs de stationnement de la Ville d'Agen
SÉCURITÉ
34. Saisine de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL), réflexion sur le mode de gestion de la fourrière
Rapporteur : M. Jean DUGAY
35. Rapport d'activité 2020 du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Masse et de la Laurendanne
Rapporteur : M. Mickaël GESLOT
CULTURE
Rapporteur : Mme Marie-Claude IACHEMET
36. Rapport d'activité de la délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma d'art et d'essai - approbation du rapport annuel 2020
37. Convention de partenariat culturel entre la Ville d'Agen et l'Association Chants de Garonne
38. Convention de partenariat culturel entre la Ville et l'Association Oratorio
39. Demande d'agrément commune des conservatoires de Pau, Bayonne Côte Basque, Tarbes, Agen et les Landes
40. Nouveau cahier des charges Appel à Initiatives Culturelles 2022
JUMELAGE
Rapporteur : M. Jean-Marie NKOLLO
41. Convention financière avec l'Agglomération d'Agen dans le cadre de la solidarité et coopération internationale dans le secteur de l'eau pour la réparation de 19 pompes dans les différents villages de Djébonoua en Côte d'Ivoire