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COMMUNICATION DU PRESIDENT
LOGEMENT, HABITAT, RURALITÉ ET CENTRES BOURGS
Rapporteur : Bruno DUBOS
8. Signature de la Convention d'Utilité Sociale d'Agen Habitat 2021-2026
9. Signature de la Convention d'Utilité Sociale d'Habitalys 2021-2026
10. Signature de la Convention d'Utilité Sociale de Domofrance 2021-2026
11. Approbation du Programme d'Intérêt Général (PIG) « énergie, autonomie et lutte contre l'habitat indigne » de l'Agglomération d'Agen
12. Dépôt d'une candidature unique de l'Agglomération d'Agen et d'Albret Communauté à l'Appel à Manifestations d'Intérêt 2022 de la Région Nouvelle-Aquitaine pour le déploiement de plateformes de rénovation énergétique de l'habitat
COMMUNICATION RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Mohamed FELLAH
• Présentation du Rapport Social Unique 2021
URBANISME
Rapporteur : Joël PONSOLLE
21. Approbation des trois périmètres « Sites Patrimoniaux Remarquables » (SPR) sur les communes d'Astaffort, Caudecoste et Moirax
22. Approbation modification simplifiée n°13 Plan Local d'Urbanisme intercommunal(PLUi)
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Pascale LUGUET
1. Actualisation du nombre de jours de congés des agents de l'Administration Commune Ville et Agglomération d'Agen
2. Tableau des effectifs
3. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie A contractuel au sein du service Santé, Hygiène et Salubrité
4. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie B contractuel au sein du service Evènements
5. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie C ou B contractuel au sein du Théâtre
6. Tableau des effectifs - Délibération portant transformation d'un emploi de catégorie C contractuel au sein du service Politique de la Ville
7. Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet au sein du service Urbanisme et Renouvellement Urbain
TRANSPORTS ET MOBILITÉ
Rapporteur : Pascal DE SERMET
13. Avenant au contrat de Délégation de Service Public relatif à la gestion et à l'exploitation des services de mobilité et de transports de voyageurs pour la période 2021-2024
14. Autorisation de versement d'un acompte de la Contribution Financière Forfaitaire au délégataire Transports avant le vote du budget 2022
EAU ET ASSAINISSEMENT ET GEMAPI
Rapporteur : Pierre DELOUVRIÉ
15. Fixation des tarifs des parts collectivités du prix de l'eau potable et de l'assainissement collectif pour l'année 2022
FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
16. Admission en Non-Valeur des créances irrécouvrables sur le Budget Principal
17. Admission en Non-Valeur des créances irrécouvrables sur le Budget Annexe de l'Eau
18. Engagement, liquidation et mandatement avant le vote du Budget
19. Règlement du préjudice financier lié à une escroquerie au faux ordre de virement
20. Signature d'un engagement partenarial avec la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
EMPLOI
Rapporteur : Eric BACQUA
23. Protocole d'accord du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de l'Agenais 2022-2027
PETITE ENFANCE, ENFANCE ET JEUNESSE
Rapporteur : Olivier THERASSE
24. Délibération de principe sur le choix du mode de gestion pour la construction et l'exploitation de la crèche « Les Bisounours » de Roquefort
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : Nadine LABOURNERIE
25. Délégation de service Public Agen Expo Congrès : rapport d'activités 2020
TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal DE SERMET
26. Rapport d'activités de Kéolis pour l'année 2020
EAU ET ASSAINISSEMENT ET GEMAPI
Rapporteur : Pierre DELOUVRIÉ
27. Rapport d'activité 2020 du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Masse et de la Laurendanne (SMAML)
Ordre du jour de la séance
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