COMMUNICATION DU PRESIDENT

LOGEMENT, HABITAT, RURALITÉ ET CENTRES BOURGS
Rapporteur : Bruno DUBOS

8. Signature de la Convention d'Utilité Sociale d'Agen Habitat 2021-2026

9. Signature de la Convention d'Utilité Sociale d'Habitalys 2021-2026

10. Signature de la Convention d'Utilité Sociale de Domofrance 2021-2026

11. Approbation du Programme d'Intérêt Général (PIG) « énergie, autonomie et lutte contre l'habitat indigne » de l'Agglomération d'Agen

12. Dépôt d'une candidature unique de l'Agglomération d'Agen et d'Albret Communauté à l'Appel à Manifestations d'Intérêt 2022 de la Région Nouvelle-Aquitaine pour le déploiement de plateformes de rénovation énergétique de l'habitat

COMMUNICATION RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Mohamed FELLAH

• Présentation du Rapport Social Unique 2021

URBANISME
Rapporteur : Joël PONSOLLE

21. Approbation des trois périmètres « Sites Patrimoniaux Remarquables » (SPR) sur les communes d'Astaffort, Caudecoste et Moirax

22. Approbation modification simplifiée n°13 Plan Local d'Urbanisme intercommunal(PLUi)

RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Pascale LUGUET

1. Actualisation du nombre de jours de congés des agents de l'Administration Commune Ville et Agglomération d'Agen

2. Tableau des effectifs

3. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie A contractuel au sein du service Santé, Hygiène et Salubrité

4. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie B contractuel au sein du service Evènements

5. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie C ou B contractuel au sein du Théâtre

6. Tableau des effectifs - Délibération portant transformation d'un emploi de catégorie C contractuel au sein du service Politique de la Ville

7. Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet au sein du service Urbanisme et Renouvellement Urbain

TRANSPORTS ET MOBILITÉ
Rapporteur : Pascal DE SERMET

13. Avenant au contrat de Délégation de Service Public relatif à la gestion et à l'exploitation des services de mobilité et de transports de voyageurs pour la période 2021-2024

14. Autorisation de versement d'un acompte de la Contribution Financière Forfaitaire au délégataire Transports avant le vote du budget 2022

EAU ET ASSAINISSEMENT ET GEMAPI
Rapporteur : Pierre DELOUVRIÉ

15. Fixation des tarifs des parts collectivités du prix de l'eau potable et de l'assainissement collectif pour l'année 2022

FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

16. Admission en Non-Valeur des créances irrécouvrables sur le Budget Principal

17. Admission en Non-Valeur des créances irrécouvrables sur le Budget Annexe de l'Eau

18. Engagement, liquidation et mandatement avant le vote du Budget

19. Règlement du préjudice financier lié à une escroquerie au faux ordre de virement

20. Signature d'un engagement partenarial avec la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)

EMPLOI
Rapporteur : Eric BACQUA

23. Protocole d'accord du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de l'Agenais 2022-2027

PETITE ENFANCE, ENFANCE ET JEUNESSE
Rapporteur : Olivier THERASSE

24. Délibération de principe sur le choix du mode de gestion pour la construction et l'exploitation de la crèche « Les Bisounours » de Roquefort

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : Nadine LABOURNERIE

25. Délégation de service Public Agen Expo Congrès : rapport d'activités 2020

TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal DE SERMET

26. Rapport d'activités de Kéolis pour l'année 2020

EAU ET ASSAINISSEMENT ET GEMAPI
Rapporteur : Pierre DELOUVRIÉ

27. Rapport d'activité 2020 du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Masse et de la Laurendanne (SMAML)