COMMUNICATION DU PRÉSIDENT

FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

1. Décision Modificative

POLITIQUE DE SANTÉ ET ACCESSIBILITÉ
Rapporteur : Nadège LAUZZANA

20. Loyers applicables aux praticiens exerçants à la Maison de Santé d'Astaffort et de son antenne de Caudecoste

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, INFRASTRUCTURES ET SCOT
Rapporteur : Henri TANDONNET

2. Autorisation de programme et Crédit de paiement : Camélat

COHÉSION SOCIALE ET POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Francis GARCIA

3. Actualisation du régime d'intervention Cohésion Sociale et Politique de la Ville

ÉCONOMIE, EMPLOI ET TRANSITION NUMÉRIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA

4. Approbation du projet d'augmentation du capital en numéraire et du projet de modification statutaire - Participation à l'augmentation de capital - Prise de participation de la SEM 47 dans la SAS « Lot et Garonne Développement » à constituer

5. Mise à jour du budget de l'opération de modernisation du marché au Carreau sur le M.I.N. d'Agen-Boé

6. Capitalisation de la SEM SOLOGEMIN

ÉCONOMIE, EMPLOI ET TRANSITION NUMÉRIQUE
Rapporteur : Nadine LABOURNERIE

7. Délibération de principe sur le choix du mode de gestion du service public de gestion et d'exploitation du centre des congrès et du parc des expositions d'Agen

TRANSITION ÉCOLOGIQUE, COLLECTE, VALORISATION DES DÉCHETS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Patrick BUISSON

8. Validation du programme d'actions et présentation de l'Evaluation Environnementale Stratégique (EES) du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de l'Agglomération d'Agen

9. Avenant n°1 à la Délégation de Service Public relevant des concessions de services pour l'exploitation de l'installation de traitement et de valorisation énergétique des déchets sur le site de Monbusq sur la commune du Passage d'Agen

10. Rapport annuel 2020 relatif au prix et à la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets

RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH

11. Tableau des effectifs

12. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie B contractuel au sein du service Commande Publique

13. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie A contractuel au sein du service Economie, Enseignement Supérieur et Tourisme

14. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie B contractuel au sein du service Carrière, Paie et Retraite

15. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie C ou B contractuel au sein du service transport et mobilité

EAU ET ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE

16. Avenant n°2 à la concession du service public de l'eau potable sur le territoire de l'Agglomération d'Agen

17. Présentation des rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement et des rapports annuels des délégataires

URBANISME
Rapporteur : Henri TANDONNET (en remplacement de M. Joël PONSOLLE)

18. Approbation de la révision n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

19. Exécution du recours gracieux formulé par l'Etat dans le cadre de la modification n°4 du PLUi approuvé le 28 Janvier 2021

REPRÉSENTATION
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

21. Représentation de l'Agglomération d'Agen au sein du Syndicat Mixte du Pays de l'Agenais