14. Projet de convention d'occupation temporaire du domaine public de la commune de Tonneins en vue de l'installation et de l'exploitation d'une centrale photovoltaïque - Ecole Jean Macé
Rapporteur : Jean-Pierre LANDAT
27. Communication des décisions du Maire (annexe 27)
Rapporteur : Dante RINAUDO
26. Exonération de la taxe foncière concernant la Maison de santé de Tonneins - Année 2022
Rapporteur : Liliane KULTON
25. Approbation du Conseil Municipal afin d'annuler et de remplacer la convention à signer entre le Maire de Tonneins et l'association AMI Garonne
Rapporteur : Dante RINAUDO
24. Délégation de service public de la fourrière automobile - rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2020 (annexe 24)
Rapporteur : Dante RINAUDO
23. Approbation de la cession de la parcelle cadastrée section AL n° 693p appartenant à l'OPH HABITALYS dans le cadre du projet HOMNIA portant sur la création de logements inclusifs (annexe 23)
Rapporteur : Guy LAUMET
22. Bilan de la mise à disposition du dossier et approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Tonneins
Rapporteur : Guy LAUMET
21. Convention de mise à disposition du personnel municipal auprès de l'Amicale Laïque (annexe 21)
Rapporteur : Liliane KULTON
20. Décision Modificative n°2 sur le budget principal
Rapporteur : Liliane KULTON
19. Décision Modificative n°1 sur le budget Manoque Assujetti
Rapporteur : Liliane KULTON
18. Création de postes au tableau des effectifs dans le cadre des avancements de grades, promotions internes 2021
Rapporteur : Liliane KULTON
17. Approbation d'une convention de servitude entre la commune et ENEDIS. Pose d'un câble souterrain - (annexe 17)
Rapporteur : Jean-Pierre LANDAT
16. Projet de convention d'occupation temporaire du domaine public de la commune de Tonneins en vue de l'installation et de l'exploitation d'une centrale photovoltaïque - Ecole Victor Hugo
Rapporteur : Jean-Pierre LANDAT
15. Projet de convention d'occupation temporaire du domaine public de la commune de Tonneins en vue de l'installation et de l'exploitation d'une centrale photovoltaïque - Ecole Marie Curie
Rapporteur : Jean-Pierre LANDAT
1 - Approbation de la séance du Conseil Municipal du 12 Mai 2021
Rapporteur : Dante RINAUDO
13. Projet de convention d'occupation temporaire du domaine public de la commune de Tonneins en vue de l'installation et de l'exploitation d'une centrale photovoltaïque - Gymnase Germillac
Rapporteur : Jean-Pierre LANDAT
12. Projet de convention d'occupation temporaire du domaine public de la commune de Tonneins en vue de l'installation et de l'exploitation d'une centrale photovoltaïque- Gymnase Clémenceau
Rapporteur : Jean-Pierre LANDAT
11. Projet de convention d'occupation temporaire du domaine public de la commune de Tonneins en vue de l'installation et de l'exploitation d'une centrale photovoltaïque - Centre Technique Municipal
Rapporteur : Jean-Pierre LANDAT
10. Approbation d'une convention d'occupation domaniale de mise à disposition, installation, entretien et maintenance de mobiliers urbains destinées à la micro-signalisation commerciale - (annexe 10)
Rapporteur : Jean-Pierre LANDAT
9. Annule et remplace la délibération n°2021/03/230-25 Transfert des compétences eau et assainissement - Mise à disposition des biens - (annexe 9)
Rapporteur : Jean-Pierre LANDAT
8. Subvention exceptionnelle - Société de chasse
Rapporteur : Liliane KULTON
7. Subvention exceptionnelle - Les Pompons Bleus
Rapporteur : Liliane KULTON
6. Subvention exceptionnelle - Maison de santé
Rapporteur : Liliane KULTON
5. Concours du receveur municipal - Attribution d'indemnité
Rapporteur : Liliane KULTON
4. Politique de la Ville - Action 2021 - Convention à signer entre la Commune de TONNEINS et l'Ecole des Arts de TONNEINS pour la mise en place d'une classe « Orchestre à l'Ecole » à l'école Jean Macé - Année 2021 - (annexe 4)
Rapporteur : Dante RINAUDO
3. Politique de la Ville - Action 2021 - Convention à signer entre la Commune de TONNEINS et l'Association Les Pompons Bleus de TONNEINS pour la mise en place d'une classe « Orchestre à l'Ecole » à l'école Victor Hugo - Année 2021 - (annexe 3)
Rapporteur : Dante RINAUDO
2. Réinventons nos coeurs de ville - Proposition d'accompagnement financier de la commune au projet de requalification de l'ilot de l'ancien GITEM porté par la SEM 47
Rapporteur : Dante RINAUDO