COMMUNICATION DU MAIRE

VOTE GROUPÉ

4. Renouvellement de la convention constitutive du point justice d'Agen
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH

7. Convention partenariale dans le cadre des Chantiers Ville-Vie-Vacances
RAPPORTEUR : Mme Baya KHERKHACH

14. Octroi d'une servitude de réseau par la Ville d'Agen au profit de Monsieur MONTET et Madame DE WILDT, propriétaire d'un bien sis 4 place Carnot sur la commune d'Agen
RAPPORTEUR : M. Jean DUGAY

15. Lancement de la procédure de désaffectation et de déclassement d'une emprise foncière du domaine public située 37 rue des Laurières sur la commune d'Agen
RAPPORTEUR : M. Jean DUGAY

16. Lancement de la procédure de désaffectation et de déclassement d'une emprise foncière du domaine public située 155 rue du Pré Bertin sur la commune d'Agen
RAPPORTEUR : M. Jean DUGAY

24. Renouvellement de la convention de partenariat carte jeunes
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO

26. Convention de servitude amiable relative à la construction d'une canalisation électrique souterraine avenue Jean Jaurès à Agen
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI

27. Convention de servitude amiable relative à la construction d'une canalisation électrique souterraine rue Henri Descoins à Agen
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI

TRANSITION ÉCOLOGIQUE

1. Plan de soutien et de relance à l'activité commerciale - Remises gracieuses de créances des commerçants et entreprises occupant un local municipal
RAPPORTEUR : Mme Clémence BRANDOLIN ROBERT

FINANCES - RESSOURCES HUMAINES

2. Expérimentation du compte financier unique et passage à la nomenclature comptable M57
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH

3. Subventions aux associations pour l'année 2021
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH

COHÉSION SOCIALE ET MIEUX VIVRE-ENSEMBLE

5. Attribution d'une subvention pour l'opération de construction de 16 logements locatifs individuels chabaud 2 à Agen par Agen Habitat
RAPPORTEUR : Mme Baya KHERKHACH

6. Attribution de subvention pour l'opération de construction de 33 logements locatifs sociaux impasse Guynemer à Agen par Agen Habitat
RAPPORTEUR : Mme Baya KHERKHACH

DÉFI CITOYEN

8. Développement des moyens de communication dans les quartiers
RAPPORTEUR : M. Bertrand GIRARDI

9. Convention de partenariat entre la Ville d'Agen et l'Accorderie Agenaise
RAPPORTEUR : M. Bertrand GIRARDI

SÉCURITÉ ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE

10. Plan de soutien de relance de l'activité commerciale : exonération des redevances des terrasses
RAPPORTEUR : M. Jean DUGAY

DÉFI ÉCONOMIQUE

11. Exercice du Droit de Préemption Urbain pour le bien situé 3 et 3 bis rue Alexis Pain, 1 rue Lomet et 2 avenue du Général de Gaulle sur la commune d'Agen, parcelles cadastrées section BH n°124,125 et 126
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR

12. Acquisition d'une emprise foncière issue de la parcelle cadastrée section AM n°625, sis 137 avenue Jean Jaurès sur la commune d'Agen, dans le cadre de l'engagement de mandat n°110
RAPPORTEUR : M. Jean DUGAY

13. Cession d'un terrain à bâtir, situé 18-19 place Jean-Baptiste Durand sur la commune d'Agen, au profit de Domofrance
RAPPORTEUR : M. Jean DUGAY

17. Opération de Restauration Immobilière (ORI) : poursuite de la procédure et sollicitation de l'arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique (DUP)
RAPPORTEUR : M. Jean DUGAY

CULTURE

18. Remise gracieuse des cotisations d'inscription au Conservatoire de musique et de danse d'Agen pour les élèves des classes de danse
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR

19. Adhésion de la Ville d'Agen au dispositif Pass Culture
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR

20. Signature d'une convention d'objectifs avec l'association les amis agenais de Michel Serres
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR

ACTION SCOLAIRE - JEUNESSE - PETITE ENFANCE

21. Dérogation horaire temps scolaire maternelle La Goulfie : rentrée scolaire 2021-2022
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO

22. Remises gracieuses Accueil de Losirs sans Hébergement (ALSH) et périscolaire - Gratuité pour les familles des personnels prioritaires
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO

23. Mise en place du dispositif Petits Déjeuners dans les écoles et validation de la convention entre la Ville d'Agen et l'Inspection Académique
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO

25. Avenant n°1 à la délégation de service public sous la forme d'un affermage relative à la gestion des structures d'accueil collectif de la petite enfance
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO

NUMÉRIQUE

28. Règlement intérieur des espaces numériques de la ville d'Agen
RAPPORTEUR : Mme Carole DEJEAN-SIMONITI

SPORT

29. Garantie d'emprunt à la Société Anonyme Sportive Professionnelle Sporting Union Agenais Rugby Lot-et-Garonne pour le financement de la rénovation du stade Armandie
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH