COMMUNICATION DU PRÉSIDENT
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
1. Installation de deux Conseillers Communautaires (titulaire et suppléant) représentant la commune de Roquefort
2. Election d'un nouveau Membre du Bureau pour représenter la commune de Roquefort
3. Approbation de la révision statutaire de l'Agglomération d'Agen
4. Fusion entre la Communauté de Communes Porte d'Aquitaine en Pays Serres et l'Agglomération d'Agen
COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE ET GENS DU VOYAGE
Rapporteur : Francis GARCIA
5. Actualisation du régime d'intervention en matière de Cohésion Sociale et de Politique de la Ville
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Henri TANDONNET
6. Approbation du Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH
7. Tableau des effectifs
8. Tableau des effectifs - Délibération portant transformation d'un emploi de catégorie A contractuel au sein de la Direction de la Communication et de la Transition Numérique
9. Tableau des effectifs - Délibération portant création de deux emplois de catégorie B contractuels au sein du Service « Carrière-Paie-Retraite »
10. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie B contractuel au sein du service « Système d'Informations »
11. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie B contractuel au sein du service « Eau et Assainissement »
12. Tableau des effectifs - Délibération portant transformation d'un emploi de catégorie B contractuel au sein du service « Eau et Assainissement »
13. Tableau des effectifs - Délibération portant transformation d'un emploi de catégorie B contractuel au sein du service « Espaces Verts et Nature en Ville »
14. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie C contractuel au sein du service « Finances »
15. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie C contractuel au sein du service « Espaces Verts et Nature en Ville »
16. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie A ou B contractuel au sein du service « Patrimoine-Bâti »
TRANSPORT
Rapporteur : Pascal DE SERMET
17. Choix du délégataire de la Délégation de Service Public relative à la gestion et l'exploitation des services de mobilité et de transport de voyageurs
18. Nouvelle tarification relative au transport scolaire au 12 Juillet 2021
EAU, ASSAINISSEMENT, EAUX PLUVIALES ET GEMAPI
Rapporteur : Pierre DELOUVRIÉ
19. Avenant n°2 à la concession du service public de l'assainissement collectif sur le territoire de l'Agglomération d'Agen
20. Avenant n°2 à la concession du service public de l'eau potable sur le territoire de l'Agglomération d'Agen
FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
21. Avenant n°2 à la Délégation de Service Public relative à la gestion du Centre des Congrès et du Parc des Expositions
22. Expérimentation du Compte Financier Unique et passage à la nomenclature comptable M57
23. Fonds de Solidarité Territorial - Adaptation du règlement d'intervention
FINANCES
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
24. Garonne en Fête 2021 : tarification des animations
ÉCONOMIE, EMPLOI ET TRANSITION NUMÉRIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA
25. Approbation du bilan annuel financier 2020 (CRAC) pour la zone en concession d'aménagement avec la SEM 47 / ZAC de Carbounères à Castelculier
26. Approbation du bilan annuel financier 2020 (CRAC) pour la zone en concession d'aménagement avec la SEM 47 / ZAC Le Rouge à Foulayronnes
27. ZAC Le Rouge - Foulayronnes : Avenant n°3 à la convention de concession avec la SEM 47
REPRESENTATION
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
28. Modification de la représentation de l'Agglomération d'Agen à la Commission Consultative de l'Environnement de l'Aérodrome Agen La Garenne