puce Procès verbaux des conseils municipaux du 4 février 2021
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
puce Communication des décisions prises par délégation du conseil municipal au maire
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
puce Rapport 2020 sur la politique foncière
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
puce Compte administratif 2020 de la Commune
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
puce Compte de gestion 2020 de la Commune
Rapporteur : Françoise MARTINEZ
puce Affectation des résultats de la Commune
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
puce État annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
puce Budget primitif 2021 de la Commune
Rapporteurs : Jean-François ROUSSE, Jean-Paul BEYRIE
puce Fixation des taux d'imposition 2021
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
puce Vote des subventions aux associations pour 2021
Rapporteurs : Jean-François ROUSSE, Charlotte FERNANDEZ
puce Clôture de régies municipales
Rapporteur : Jean-Paul BEYRIE
puce Suppression des taxes communales funéraires
Rapporteur : Françoise MARTINEZ
puce Participation à la scolarité des élève sdomiciliés hors de Condom et scolarisés en classe passerelle, maternelle et élémentaire
Rapporteur : Hélène DELPECH
puce Participation annuelle de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements privés
Rapporteur : Hélène DELPECH
puce Rémunération des médecins actifs et retraités oeuvrant au centre de vaccination de la COVID-19
Rapporteur : Hélène DELPECH
puce Garantie d'emprunt à l'OPH du Gers
Rapporteur : Hélène DELPECH
puce Avenant n° 1 à la convention d'aménagement des Allées De Gaulle
Rapporteur : Gilles MOUROT
puce Modification de l'autorisation de programme pour les Allées de Gaulle
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
puce Modification de l'autorisation de programme de la Gendarmerie
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
puce Modification de l'autorisation de programme pour les travaux de restauration de Polignac
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
puce Clôture de l'autorisation de programme pour l'aménagement du giratoire des boulevards Pasteur et Clémenceau
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
puce Signature d'avenants pour les lots 1 et 5 pour le marché des Allées de Gaulle
Rapporteur : Gilles MOUROT
puce Signature des avenants pour les lots 1, 2, 7, 8, 9, 10, 12, 13 et 14 pour le marché de restructuration et de rénovation de la caserne de Gendarmerie
Rapporteur : Maxime CASTELNAU
puce Création d'une indemnité pour les candidats non retenus dans le cadre du pumptrack
Rapporteur : Gilles MOUROT
puce Aménagement de l'esplanade Jacques Chirac
Rapporteur : Gilles MOUROT
puce Demande de subvention pour les intempéries de l'hiver 2020 - 2021
Rapporteur : Jean-Paul BEYRIE
puce Bourse au Permis de conduire
Rapporteur : Hélène DELPECH
puce Modification de la convention avec l'association « Les Amis de Saint Michel »
Rapporteur : Charlotte FERNANDEZ
puce Signature d'une convention pour le jardin des remparts
Rapporteur : Patrick GIACOSA
puce Signature de la convention pour l'opération « Petites Villes de demain »
Rapporteur : Françoise MARTINEZ
puce Mise en épave de véhicule
Rapporteur : Françoise MARTINEZ
puce Modification du règlement d'embellissement de façades
Rapporteur : Gilles MOUROT
puce Demande de participation au frais d'embellissement de façades
Rapporteur : Gilles MOUROT
puce Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
puce Compte administratif 2020 du lotissement de Beaulieu - 7ème tranche
Rapporteur : Jean-Paul BEYRIE
puce Compte de gestion 2020 du lotissement de Beaulieu - 7ème tranche
Rapporteur : Jean-Paul BEYRIE
puce Affectation des résultats du lotissement de Beaulieu - 7ème tranche
Rapporteur : Jean-Paul BEYRIE
puce Budget primitif 2021 du lotissement de Beaulieu - 7ème tranche
Rapporteur : Jean-Paul BEYRIE
puce Information sur la ligne de crédit de trésorerie
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
puce Questions diverses
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