INTERVENTION DU PRÉSIDENT

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Henri TANDONNET

1. Programme Action Coeur de Ville - Avenant de projet à la convention-cadre - Opération revitalisation du territoire / Phase de déploiement

2. Validation du bilan de la concertation préalable pour l'opération du pont et barreau de Camélat

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

3. Positionnement stratégique de la SEM47 comme un outil à vocation patrimoniale - Projet de Foncière et augmentation de capital

RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH

4. Instauration d'un droit au télétravail pour les agents de l'Agglomération d'Agen

5. Actualisation du dispositif de prise en charge des frais de déplacement temporaire d'hébergement et de garde pour les détenteurs de mandats électifs locaux

6. Protocole d'accord relatif à l'encadrement du droit de grève pour les services de l'Agglomération d'Agen soumis à la continuité d'activité de service

7. Validation des clés de répartition pour l'année 2021

8. Contrats de projets Thermiciens

9. Tableau des effectifs - Décision portant modification d'un emploi de catégorie B

10. Tableau des effectifs

TRANSPORT
Rapporteur : Pascal DE SERMET

11. Avenant n°9 au contrat de Délégations de Service Public du réseau de Transport Public Urbain

EAU, ASSAINISSEMENT ET GEMAPI
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE

12. Politique sociale de tarification des services publics de l'eau et de l'assainissement

FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

13. Création de redevances pour l'occupation des équipements sportifs communautaires par les centres de formation des chambres de métiers de l'Agglomération d'Agen

14. Notification des attributions de compensation 2021

URBANISME
Rapporteur : Joël PONSOLLE

15. Délibération justificative des demandes d'ouverture à l'urbanisation inscrites dans la Modification n°4 et Modification simplifiée n°11 du PLUi

16. Approbation de la modification n°4 du PLUi

17. Arrêt du projet de Révision Allégée n°2 du PLUi