COMMUNICATION DU MAIRE
GOUVERNANCE
1. Délibération relative à la mise en oeuvre de la visio-conférence
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
2. Modification de l'article 18 du règlement intérieur relatif à la participation citoyenne
RAPPORTEUR : M. Thomas ZAMBONI
3. Désignation d'un conseiller municipal en charge des questions de Défense
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
DÉFI CITOYEN
4. Report des élections des Conseils de Quartier initialement prévues le 13 décembre 2020
RAPPORTEUR : M. Thomas ZAMBONI
5. Engagement n°41 : organiser les Etats généraux des quartiers et de la démocratie participative
RAPPORTEUR : M. Thomas ZAMBONI
SÉCURITÉ ET TRANQUILITÉ PUBLIQUE
6. Plan de soutien et de relance de l'activité commerciale - Remises gracieuses de créances des commerçants sur le domaine public
RAPPORTEUR : M. Jean DUGAY
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
7. Modification du dispositif de prise en charge des frais de déplacement temporaire, d'hébergement et de garde pour les détenteurs de mandats électifs locaux
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
8. Convention financière entre l'Agglomération d'Agen et la Ville d'Agen relative à l'attribution de masques dans le cadre de la crise sanitaire de COVID-19
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
9. Redevances et tarifs municipaux 2021
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
10. Versement d'acomptes aux associations avant le vote des subventions 2021
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
11. Engagement, liquidation et mandatement avant vote du budget (ART L.1612-1 CGCT)
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
12. Examen du rapport annuel du délégataire de la concession de service public pour la gestion des parcs de stationnement sur le territoire de la Ville d'Agen
RAPPORTEUR : Mme Clémence BRANDOLIN ROBERT
13. Avenant n°4 à la concession de service public pour la gestion des parcs de stationnement sur le territoire de la Ville d'Agen
RAPPORTEUR : Mme Clémence BRANDOLIN ROBERT
DÉFI ÉCONOMIQUE
14. Favoriser la création d'un écoquartier autour de l'Avenue Henri Barbusse
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
15. Extension du périmètre de l'OPAH-RU au périmètre de l'éco quartier de la Villette
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
16. Avenant n°1 au Bail Emphytéotique Administratif entre la Ville d'Agen et le Comité Régional du Périgord Agenais - Transfert à la Ligue Régional Nouvelle Aquitaine de Rugby
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
17. Cession du bâtiment situé 22 rue Joseph Bara sur la commune d'Agen, parcelle cadastrée section BE n°689, au profit de la SARL Dabos Immobilier
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
18. Recours à la procédure de Déclaration d'Utilité Publique "réserve foncière", concernant les parcelles cadastrées section BE n°512 et BL n°249, sur la commune d'Agen. Annexe - localisation DUP République - Kléber
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
19. Immeuble 72 boulevard Carnot approbation du programme de travaux de déclaration d'utilité publique de restauration immobilière demande d'ouverture de l'enquête publique en vue de la DUP travaux
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
20. Intégration des voies de la résidence Lalande dans le domaine public de la Ville d'Agen
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
21. Intégration dans le domaine public de la Ville d'Agen de l'Impasse Edouard Lacour
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
22. Cession des parcelles cadastrées section AP n°69, 465, 467, 353 et 325 appartenant à l'Office Public de l'Habitat - AGEN HABITAT au profit de la Ville d'Agen
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
23. Dérogation à la règle du repos dominical 2021 des commerces de détail 2021 et de l'automobile
RAPPORTEUR : Mme Clémence BRANDOLIN ROBERT
COHÉSION SOCIALE ET MIEUX VIVRE-ENSEMBLE
24. Validation de l'avenant à la convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
RAPPORTEUR : Mme Baya KHERKHACH
CULTURE
25. Examen du rapport annuel du délégataire de la délégation de service public du cinéma art et essai
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
26. Avenant n°2 dsp cinéma art et essai
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
27. Maintien de la subvention aux chants de garonne
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
28. Nomination d'une personne ressource pour promouvoir la langue et la culture occitane - Engagement n°5 du mandat
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
29. Attribution d'une subvention à l'association PER DOMAN
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
ÉDUCATION - ENFANCE
30. Rapport annuel 2019 sur la délégation de service public Petite Enfance
RAPPORTEUR : Mme Rose HECQUEFEUILLE
31. Conventionnement UNICEF_ Ville amie des enfants
RAPPORTEUR : Mme Rose HECQUEFEUILLE
32. Participation de la Ville d'Agen aux frais de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association avec l'Etat pour l'année scolaire 2020-2021
RAPPORTEUR : Mme Rose HECQUEFEUILLE
NOUVELLES MOBILITÉS
33. Convention de servitude amiable relative à la construction d'une ligne de distribution électrique souterraine dans le cadre d'un effacement de réseau Avenue Blum à Agen
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI
34. Création d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine public de la Ville d'Agen par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz (RODPP GAZ)
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI
35. Participation de la ville à l'opération de mise en sécurité de la passerelle Gauja sous maîtrise d'ouvrage SNCF
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI